1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

ZI.1 INDUSTRIE LÉGÈRE (PDF)


Article 664 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.1.

Largeur moyenne 40 N/A N/A minimale (m) Figure 328. Règles minimales de lotissement Tableau 223 Lotissement Part. Non Largeur minimale sur 40 N/A N/A la ligne avant (m) Largeur maximale sur - N/A N/A la ligne avant (m) Profondeur moyenne 50 N/A N/A minimale (m) Superficie minimale 3 000 N/A N/A (m²) Desservi desservi desservi

Article 665 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.1.

● Figure 330. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type de structure autorisé Figure 329. Marges de recul Tableau 224 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au - 25 sol du bâtiment (%) Type Isolé Jumelé Contigu Marge avant (m) 10 - Marge avant secondaire (m) 10 - Marge latérale (m) 5 - Marge arrière (m) 15 - Front bâti sur rue (%) - -

Article 666 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.1.

Logement par bâtiment - - Matériaux de revêtement Industriel Figure 332. Hauteur d’un bâtiment et du autorisés plancher du rez-de-chaussée Hauteur du plancher du rez- - - Figure 331. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée 10 - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade 0 - principal (m) Hauteur d’une porte de - - garage Superficie de plancher d’un 80 - bâtiment (m2) Figure 333. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Hauteur en étage(s) 1 3 Largeur d’un bâtiment (m) 9 - Hauteur d’un bâtiment (m) - - Tableau 225 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 335. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage 395 Figure 334. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 667 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux ZI.1.

Étalage extérieur autorisé Artériel Figure 336. Aménagement d’un terrain Tableau 226 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Bande tampon Type B Entreposage extérieur autorisé Industriel Espace naturel à préserver ou 10 - restaurer (%) Surface végétale en cour avant 60 - ou avant secondaire (%) Surface végétale (%) 30 -

Article 668 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux ZI.1.

Aire de ● ● ● ● stationnement Figure 337. Dimensions de l’aire de stationnement Largeur de l’entrée charretière 4,5 12 (m) Emplacement d’une aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la - - façade principale avant (%) Tableau 227 Stationnement Minimum Maximum Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière

Article 669 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux ZI.1.

Hauteur d’un bâtiment - - accessoire (m) Figure 339. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Tableau 228 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 5 bâtiments accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - - bâtiments accessoires (m2) Superficie d’implantation Figure 338. Superficie d’implantation au sol des au sol d’un bâtiment - 300 bâtiments accessoires accessoire (m2) Hauteur d’une porte de - - garage Figure 340. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 671 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux ZI.1.

Affichage autorisé Ambiance Tableau 230 Affichage

Article 672 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux ZI.1 (PDF)

Les usages des groupes C10-01 « Activité récréative d’impact intérieure » et C11-03 « Établissement de vente au détail et service » sont spécifiquement autorisés.

Les usages suivants sont spécifiquement prohibés : Service d'utilité public lourd (P04-03), Grand équipement de transports de personnes et de marchandises (P04-05); Services pour animaux domestiques (C07-08).

Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.

Article 673 Exceptions (PDF)

Zone Norme visée Exception visée Tableau 231 Exceptions