T4.2 – RÉSIDENTIEL URBAIN

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.2.

Profondeur moyenne Figure 159. Règles minimales de lotissement 30 - - minimale(m) Tableau 106 Lotissement Part. Non Superficie minimale 400 - - (m²) Largeur minimale sur 10 (Art. - - la ligne avant (m) 542) Largeur maximale sur 50* - - la ligne avant (m) Largeur moyenne 10 - - minimale (m) Desservi desservi desservi

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 29)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.2.

● ● ● Figure 161. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Superficie d’implantation au sol - 50 du bâtiment (%) Type de structure autorisé Figure 160. Marges de recul Tableau 107 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Marge avant (m) 10 (Art. 6 542) Type Isolé Jumelé Contigu Marge avant secondaire (m) 4 - Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) 50 -

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Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.2.

Logement par bâtiment 1 6 Matériaux de revêtement Standard Figure 163. Hauteur d’un bâtiment et du autorisés plancher du rez-de-chaussée Hauteur du plancher du rez- - 1,2 Figure 162. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée - - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - 1,5 principal (m) Hauteur d’une porte de 2,5 garage Superficie de plancher d’un 120 - bâtiment (m2) Figure 164. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Hauteur d’un bâtiment (m) - 15 Hauteur en étage(s) 1 3 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 108 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 166. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 165. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T4.2.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 167. Aménagement d’un terrain Tableau 109 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou - - restaurer (%) Surface végétale en cour avant 60 - ou avant secondaire (%) Surface végétale (%) 30 - Entreposage extérieur autorisé Interdit Bande tampon -

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T4.2.

Aire de • (Art. • (Art. 542) • • stationnement 542) Figure 168. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade - 30 principale avant (%) Tableau 110 Stationnement Minimum Maximum Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière Largeur de l’entrée charretière (m) 3 6 Emplacement d’une aire de stationnement

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Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T4.2.

Hauteur d’un bâtiment - 5,5 accessoire (m) Figure 170. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire - 60 Figure 169. Superficie d’implantation au sol des (m2) bâtiments accessoires Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 100 bâtiments accessoires (m2) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 20 bâtiments accessoires (%) Tableau 111 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de - 3 garage Figure 171. Hauteur d’un bâtiment accessoire

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Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T4.2.

H-03 : Trifamiliale A H-04 : Multifamiliale A H-05 : Maison mobile A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A H-06 : Habitation collective A C-01 : Commerce local de proximité R (Art. 543) P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local R (Art. 543) C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé R (Art. 543) H-01 : Unifamiliale A H-02 : Bifamiliale A C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé C-11 : Commerce et service à caractère particulier P-03 : Service public régional ou d'envergure I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur P-04 : Infrastructure et équipement A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd I-01 : Industrie artisanale Tableau 112 Usages I-02 : Industrie légère I-03 : Industrie lourde C-03 : Hébergement C-04 : Restauration A-02 : Élevage

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Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T4.2.

Affichage autorisé Aucun Tableau 113 Affichage

Le stationnement en cours avant et avant secondaire est interdit pour les bâtiments des catégories H-02, H- 03 et H-04. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97.

Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.

La largeur minimale des lots ne s’applique ppas pour les projets intégrés.

Dans la zone T4.2-005, la marge avant maximale est de 30 m .

Pour un projet intégré existant à l'entrée en vigueur du présent règlement, un logement accessoire est autorisé au sous-sol de l'habitation et sa superficie ne doit pas excéder la superficie de plancher du rez-de-chaussée du logement principal.

Dans la zone T4.2-006, tout projet intégré doit prévoir une typologie de logements constitués de la manière suivante : maximum 25% des unités doivent offre qu’une seule chambre à coucher.

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2024-08-23 (R1314-2021-Z-14, a. 1)

Zone Norme visée Exception visée Tout local commercial occupé par un usage T4.2-005 Usage spécifiquement permis commercial peut être convertis à un usage de la classe C-01 ou C-02. 289 Tableau 114 Exceptions

1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T4.2 – RÉSIDENTIEL URBAIN (PDF)

Article 534 Lotissement (PDF)

Article 535 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Article 536 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Article 537 Aménagement d’un terrain (PDF)

Article 538 Stationnement (PDF)

Article 539 Bâtiments accessoires (PDF)

Article 540 Usages (PDF)

Article 541 Affichage (PDF)

Article 542 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T4.2 L’usage « P02-05-01 Service de garderie » est spécifiquement permis. (PDF)

Article 543 Exceptions (PDF)