1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T5.1 VILLAGEOIS (PDF)


Article 554 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.1.

Tableau 124 Lotissement Part. Non Profondeur moyenne Figure 185. Règles minimales de lotissement Largeur maximale sur 25 N/A N/A la ligne avant (m) Largeur minimale sur 10 N/A N/A la ligne avant (m) Superficie minimale 300 N/A N/A (m²) Largeur moyenne 10 N/A N/A minimale (m) 20 N/A N/A minimale (m) Desservi desservi desservi

Article 555 Implantation des bâtiments (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.1.

● ● Figure 187. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type de structure autorisé Figure 186. Marges de recul Tableau 125 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au - 70 sol du bâtiment (%) Type Isolé Jumelé Contigu Marge avant (m) 3 6 Marge avant secondaire (m) 1,5 - Marge latérale (m) 2 - Marge arrière (m) 5 - Front bâti sur rue (%) 60 -

Article 556 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.1.

Logement par bâtiment - 8 Matériaux de revêtement Patrimonial Figure 189. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du autorisés rez-de-chaussée Hauteur du plancher du rez- 0,6 1,2 Figure 188. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Largeur d’une façade principale occupée par une 60 - galerie couverte (%) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée 40 - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade 3 - principal (m) Hauteur d’une porte de - 2.5 garage Superficie de plancher d’un 140 1 000 bâtiment (m2) Figure 190. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Hauteur en étage(s) 2 2,5 Hauteur d’un bâtiment (m) - 12 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 126 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 38)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 192. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 191. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 557 Aménagement de terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T5.1.

Étalage extérieur autorisé Ambiance Figure 193. Aménagement d’un terrain Tableau 127 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou - - restaurer (%) Surface végétale en cour avant 20 - ou avant secondaire (%) Entreposage extérieur autorisé Prohibé Surface végétale (%) 20 - Bande tampon -

Article 558 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T5.1.

Aire de ● (Art. ● ● ● stationnement 562) Figure 194. Dimensions de l’aire de stationnement Largeur de l’entrée charretière 3 6 (m) Emplacement d’une aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade - 0 principale avant (%) Tableau 128 Stationnement Minimum Maximum Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 39)

Article 559 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T5.1.

Hauteur d’un bâtiment - 5 accessoire (m) Figure 196. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment - 60 Figure 195. Superficie d’implantation au sol des accessoire (m2) bâtiments accessoires Emprise au sol de l’ensemble des bâtiments - 15 accessoires (%) Emprise au sol de l’ensemble des bâtiments - 80 accessoires (m2) Tableau 129 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de - 3 garage Figure 197. Hauteur d’un bâtiment accessoire

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 40)

Article 560 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T5.1.

C-01 : Commerce local de proximité A C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé A C-03 : Hébergement A C-04 : Restauration R (Art.562) H-02 : Bifamiliale A H-03 : Trifamiliale A H-04 : Multifamiliale R (Art. 563) P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local R (Art.562) I-01 : Industrie artisanale A I-02 : Industrie légère A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation CO-2 : Récréation H-01 : Unifamiliale R (Art. 562) C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-11 : Commerce et service à caractère particulier C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé P-03 : Service public régional ou d'envergure I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur P-04 : Infrastructure et équipement A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd H-06 : Habitation collective Tableau 130 Usages H-05 : Maison mobile I-03 : Industrie lourde A-02 : Élevage

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 41)

Article 561 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T5.1.

Affichage autorisé Patrimonial Tableau 131 Affichage

Article 562 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T5.1 (PDF)

Les projets intégrés sont interdits dans ce type de milieu;

Les usages de la classe « C04-02 : restaurant routier » sont interdits;

  • Le stationnement en cour avant est uniquement permis dans le prolongement d’une allés d’accès ou d’une aire de stationnement située en cour latérale, sur une largeur maximale de 6 mètres.
  • Les usages du groupe P02-05 sont spécifiquement autorisés dans ce type de milieu.
  • Aucun nombre minimal de case de stationnement hors-rue n’est exigé dans le type de milieu T5.1. L’usage complémentaire « Commerce artisanal » est autorisé pour une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 92. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97.

    • Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.

    Article 563 Exceptions (PDF)

    Zone Norme visée Exception visée Sur les immeubles déjà utilisés à cette fin, H-04 T5.1-003 Usage spécifiquement autorisé habitation multifamiliale Tableau 132 Exceptions