1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T5.3 COMPACT (PDF)

Article 574 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.3.

Largeur moyenne 20 N/A N/A minimale (m) Figure 211. Règles minimales de lotissement Tableau 142 Lotissement Part. Non Largeur minimale sur 20 N/A N/A la ligne avant (m) Largeur maximale sur - N/A N/A la ligne avant (m) Superficie minimale 400 N/A N/A (m²) Profondeur moyenne 20 N/A N/A minimale (m) Desservi desservi desservi

Article 575 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.3.

● ● ● Figure 213. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type de structure autorisé Figure 212. Marges de recul Tableau 143 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au 30 80 sol du bâtiment (%) Type Isolé Jumelé Contigu Marge avant (m) 4 10 Marge avant secondaire (m) 4 10 Marge latérale (m) 2 - Marge arrière (m) 12 - Front bâti sur rue (%) 75 -

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 48)

Article 576 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.3.

Logement par bâtiment - 16 Matériaux de revêtement Supérieur Figure 215. Hauteur d’un bâtiment et du plancher autorisés du rez-de-chaussée Hauteur du plancher du rez- - 1,5 Figure 214. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade N/A N/A principal (m) Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée 50 - (%) Hauteur d’une porte de - 2.5 garage Superficie de plancher d’un 300 - bâtiment (m2) Figure 216. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Hauteur d’un bâtiment (m) - 20 Hauteur en étage(s) 2 (Art. 583) 3 Largeur d’un bâtiment (m) 15 - Tableau 144 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 49)

2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 8)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 218. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage 318 Figure 217. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 577 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T5.3.

Étalage extérieur autorisé Ambiance Figure 219. Aménagement d’un terrain Tableau 145 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Bande tampon Type A Entreposage extérieur autorisé Prohibé Espace naturel à préserver ou - - restaurer (%) Surface végétale en cour avant 30 - ou avant secondaire (%) Surface végétale (%) 20 -

Article 578 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T5.3.

Aire de ● ● stationnement Figure 220. Dimensions de l’aire de stationnement Largeur de l’entrée charretière 4 12 (m) Emplacement d’une aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade N/A N/A principale avant (%) Tableau 146 Stationnement Minimum Maximum Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière

Article 579 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T5.3.

Hauteur d’un bâtiment - 5,5 accessoire (m) Figure 222. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment - 80 Figure 221. Superficie d’implantation au sol des accessoire (m2) bâtiments accessoires Emprise au sol de l’ensemble des bâtiments - 100 accessoires (m2) Emprise au sol de l’ensemble des bâtiments - 10 accessoires (%) Tableau 147 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de - 3 garage Figure 223. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 580 USAGES (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T5.3.

P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local A P-03 : Service public régional ou d'envergure A P-04 : Infrastructure et équipement C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé A C-03 : Hébergement A C-04 : Restauration R (art.582) H-06 : Habitation collective A C-01 : Commerce local de proximité C-08 : Commerce récréatif intérieur A C-09 : Commerce récréatif extérieur A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation CO-2 : Récréation H-04 : Multifamiliale R (Art.582) C-11 : Commerce et service à caractère particulier R (art.582) I-01 : Industrie artisanale A C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd Tableau 148 Usages H-05 : Maison mobile I-02 : Industrie légère I-03 : Industrie lourde H-01 : Unifamiliale H-03 : Trifamiliale H-02 : Bifamiliale A-02 : Élevage

2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 9)

Article 581 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T5.3.

Affichage autorisé Ambiance Tableau 149 Affichage

Article 582 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T5.3 (PDF)

Les portes de garages ne sont permises qu’à l’arrière d’un bâtiment principal ou sur le côté de celui-ci lorsqu’elles sont orientées perpendiculairement à toute rue adjacente; L’usage H4 n’est permis qu’aux étages situés au-dessus du niveau du rez-de chaussée.

Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.

  • Les usages du groupe C04-02 « Restaurant routier » sont spécifiquement prohibés.
  • Les usages du groupe C11-01 « Établissement de divertissement » sont spécifiquement autorisés. Ils doivent être situés à l’intérieur d’un bâtiment ne comportant aucun usage résidentiel.

    • Article 583 Exceptions (PDF)

    Zone Norme visée Exception visée Un bâtiment commercial peut être agrandi en conservant le nombre d’étage existant T5.3-001 Hauteur en étages au moment de son agrandissement, sans dépasser le nombre maximum d’étages prévu à la fiche. Tableau 150 Exceptions

    2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 10)