1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

CE ESPACE OUVERT (PDF)


Article 584 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux CE.

Largeur moyenne - - - minimale (m) Figure 224. Règles minimales de lotissement Tableau 151 Lotissement Part. Non Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Largeur minimale sur - - - la ligne avant (m) Superficie minimale - - - (m²) Profondeur minimale - - - (m) Desservi desservi desservi

Article 585 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux CE.

Type ● N/A N/A Figure 226. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type de structure autorisé Figure 225. Marges de recul Tableau 152 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au - 5 sol du bâtiment (%) Marge avant (m) 8 - Marge avant secondaire 8 - Marge latérale (m) 8 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - - Isolé Jumelé Contigu

Article 586 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux CE.

Logement par bâtiment - 0 Matériaux de revêtement Public Figure 228. Hauteur d’un bâtiment et du autorisés plancher du rez-de-chaussée Hauteur du plancher du rez- - - Figure 227. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Ouverture d’une façade principale au rez-de- - - chaussée (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Hauteur d’une porte de - - garage Superficie de plancher d’un - - bâtiment (m2) Figure 229. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Hauteur en étage(s) - 1 Hauteur d’un bâtiment (m) - 5 Largeur d’un bâtiment (m) - - Tableau 153 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 231. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage 327 Figure 230. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 587 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux CE.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 232. Aménagement d’un terrain Surface végétale en cour avant ou avant secondaire - - (%) Tableau 154 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou - - restaurer (%) Entreposage extérieur autorisé Interdit Surface végétale (%) - - Bande tampon -

Article 588 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux CE.

Aire de - - - - stationnement Figure 233. Dimensions de l’aire de stationnement Largeur de l’entrée charretière - 9 (m) Emplacement d’une aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade - - principale avant (%) Tableau 155 Stationnement Minimum Maximum Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière

Article 589 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux CE.

Hauteur d’un bâtiment - 4 accessoire (m) Figure 235. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire - - Figure 234. Superficie d’implantation au sol des (m2) bâtiments accessoires Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - - bâtiments accessoires (m2) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 5 bâtiments accessoires (%) Tableau 156 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de - - garage Figure 236. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 590 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux CE.

A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A 330 P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local R (Art.592) C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé C-11 : Commerce et service à caractère particulier P-03 : Service public régional ou d'envergure I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles C-01 : Commerce local de proximité C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur P-04 : Infrastructure et équipement A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd H-06 : Habitation collective I-01 : Industrie artisanale Tableau 157 Usages H-05 : Maison mobile I-02 : Industrie légère I-03 : Industrie lourde C-03 : Hébergement H-04 : Multifamiliale C-04 : Restauration H-01 : Unifamiliale H-03 : Trifamiliale H-02 : Bifamiliale A-02 : Élevage

Article 591 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux CE.

Affichage autorisé Interdit Tableau 158 Affichage

Article 592 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux CE L’usage P02-01-01 (cimetière) est spécifiquement autorisé dans le type de milieu CE. (PDF)

Article 593 Exceptions (PDF)

Zone Norme visée Exception visée Tableau 159 Exceptions