1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

CU UTILITÉ PUBLIQUE (PDF)


Article 604 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux CU.

Tableau 169 Lotissement Part. Non Desservi desservi desservi Profondeur minimale Figure 250. Règles minimales de lotissement Superficie minimale - 1 500 3 000 (m²)) Largeur moyenne - 30 50 minimale (m Largeur minimale sur - - - la ligne avant (m) Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) - 50 60

Article 605 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux CU.

Type ● - - Figure 252. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type de structure autorisé Figure 251. Marges de recul Tableau 170 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au - - sol du bâtiment (%) Marge avant (m) 20 - Marge avant secondaire (m) 20 - Marge latérale (m) 20 - Marge arrière (m) 20 - Front bâti sur rue (%) - - Isolé Jumelé Contigu

Article 606 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux CU.

Logement par bâtiment - 0 Matériaux de revêtement Public Figure 254. Hauteur d’un bâtiment et du autorisés plancher du rez-de-chaussée Hauteur du plancher du rez- - - Figure 253. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Ouverture d’une façade principale au rez-de- - - chaussée (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Hauteur d’une porte de - - garage Superficie de plancher d’un - - bâtiment (m2) Figure 255. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Hauteur d’un bâtiment (m) - 10 Hauteur en étage(s) - 3 Largeur d’un bâtiment (m) - - Tableau 171 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 14) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 257. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage 343 Figure 256. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 607 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux CU.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 258. Aménagement d’un terrain Tableau 172 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Bande tampon Type C Entreposage extérieur autorisé Industriel Espace naturel à préserver ou - - restaurer (%) Surface végétale en cour avant 80 - ou avant secondaire (%) Surface végétale (%) 50 -

Article 608 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux CU.

Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière Figure 259. Dimensions de l’aire de Aire de stationnement Largeur de l’entrée charretière - 12 (m) Emplacement d’une aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade - - principale avant (%) Tableau 173 Stationnement Minimum Maximum ● ● ● ● stationnement

Article 609 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux CU.

Hauteur d’un bâtiment - 10 accessoire (m) Figure 261. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire - - (m2) Figure 260. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - - bâtiments accessoires (m2) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - - bâtiments accessoires (%) Tableau 174 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de garage - - Figure 262. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 610 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux CU.

A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A 346 P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local P-04 : Infrastructure et équipement A A-01 : Agriculture et pisciculture C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé C-11 : Commerce et service à caractère particulier C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé P-03 : Service public régional ou d'envergure I-05 : Gestion des matières résiduelles I-04 : Exploitation des matières premières C-01 : Commerce local de proximité C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd H-06 : Habitation collective I-01 : Industrie artisanale Tableau 175 Usages H-05 : Maison mobile I-02 : Industrie légère I-03 : Industrie lourde C-03 : Hébergement H-04 : Multifamiliale C-04 : Restauration H-01 : Unifamiliale H-03 : Trifamiliale H-02 : Bifamiliale A-02 : Élevage

Article 611 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux CU.

Affichage autorisé Ambiance Tableau 176 Affichage

Article 612 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux CU 613. Exceptions (PDF)

Zone Norme visée Exception visée Tableau 177 Exceptions