1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 18 Identification des zones (PDF)

Chaque zone du plan de zonage est identifiée par une référence alphanumérique, comme celles montrés ci-dessous à titre d’exemple et composée des éléments suivants : T1.1 – 001 ZI.2 – 002

  • l’élément de cette référence situé avant le trait d’union est un code alphanumérique identifiant la catégorie d’un type de milieux (ex. : « T1 » ou « ZI ») suivi d’un point et d’un chiffre précisant le type de milieux de cette catégorie (ex : « .1 » ou « .2 »);
  • l’élément de cette référence situé après le trait d’union principal est le numéro unique identifiant la zone (ex. : 001).

    • Chacune des zones du plan de zonage, et dont les usages et prescriptions sont décrits aux fiches de types de milieux, est identifiée à ce plan par une expression alphanumérique indiquant le type de milieu dominant de la zone, selon le tableau suivant :

    Tableau 1 Identification des zones

    CU Utilité publique ZM – Maison mobile ZM Maison mobile ZC - Commercial ZC.1 Commerce récréotouristique intensif ZC.2 Commercial ZC.3 Commercial artériel léger T5.3 Compact CI - Civique CE Espace ouvert CI Institutionnel ZC.4 Commercial artériel lourd ZI - Industrie ZI.1 Industrie légère T2 – Occupation de la forêt T2.1 Agroforestier T3 - Périurbain T3.1 Habitation en milieu boisé T1 - Naturel T1.1 Conservation Catégories Types de milieux T4 - Urbain T4.1 Résidentiel T5 - Centre-ville T5.1 Villageois T4.3 Résidentiel urbain compact T2.2 Récréotouristique extensif T3.3 Résidentiel périurbain T4.2 Résidentiel urbain ZI.2 Industrie lourde T5.2 Néo-villageois T3.4 Semi urbain T3.2 Villégiature T1.2 Récréation