1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 45 Commerce artériel léger (C-06) (PDF)

Font partie de la classe « Commerce artériel léger (C-06) » les établissements commerciaux ayant trait à la vente d’un bien ou d’un produit ou à la vente d’un service qui peuvent nécessiter, en raison de la nature ou de l’activité, une grande superficie de terrain et dont l’usage peut engendrer des inconvénients mineurs pour le voisinage en raison de la nature de l’achalandage, de l’esthétique et du gabarit du bâtiment, du bruit.

À moins d’une disposition contraire spécifiée au présent règlement, les règles suivantes doivent être respectées :

  • Toutes les activités s’effectuent à l’intérieur du bâtiment principal, à l’exception des opérations relatives à l’usage « Centre de jardin (C06-01-01) »;
  • À l’exception de l’usage « Centre de jardin (C06-01-01) », aucun entreposage extérieur et étalage extérieur ne sont permis, à moins d’une disposition contraire spécifiée au présent règlement;
  • Les activités ne causent aucune fumée, sauf celle produite par le système de chauffage, aucune poussière, aucune odeur, aucune chaleur, aucun gaz, aucun éclat de lumière, aucune vibration pouvant constituer une nuisance.

    • Sont de la classe « Commerce artériel léger (C-06) » les usages suivants :

    C06-01 -02 Vente au détail de véhicules légers motorisés (motocyclette, motoneige, moto-marine, véhicule tout-terrain) et leurs accessoires C06-01 -03 Service de réparation et d’entretien de véhicules motorisés légers (motocyclette, motoneige, moto-marine, véhicule tout terrain) C06-01 -07 Vente au détail de pièces de véhicules automobiles et d’accessoires neufs sans service d’installation C06-01 -04 Vente au détail de tondeuses, de souffleuses et autres petits équipements à moteurs et leurs accessoires C06-01 -09 Service de réparation d’autres véhicules légers (incluant uniquement les véhicules non motorisés) C06-01 -08 Vente au détail de pièces de véhicules automobiles et d’accessoires usagés sans service d’installation C06-01 -05 Service de réparation et d’entretien de tondeuses, de souffleuses et autres petits équipements à moteur similaires C06-01 Vente au détail de biens et d’équipements et services connexes C06-01 -06 Vente au détail de pneus, de batteries et d'accessoires neufs sans service d’installation C06-01 -10 Service de location d’outils et d’équipements. C06-01 -01 Centre de jardin