1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 503 Exceptions (PDF)

T3.2-023 Lotissement en secteur desservi Largeur minimale sur la ligne avant (m) : 16 Aménagement d’un terrain : Surface végétale (%) minimum Minimum : 45 % 2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 12) T3.2-001 Projets intégrés résidentiels Autorisé dans cette zone, mais doit respecter Implantation d’un bâtiment : Superficie maximale d’implantation au sol d’un bâtiment Maximum : 50 % Zone visée Norme visée Exception T3.2-001 Usage spécifiquement autorisé C03-01-01 Résidence de tourisme les normes prévues à la présente fiche de type de milieu. Superficie minimale (m2 ) : 615 Largeur moyenne minimale (m) : 16 Tableau 78 Exceptions

2024-11-27 (R1314-2021-Z-16, a. 2)