1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 54 Industrie lourde (I-03) (PDF)

Font partie de la classe « Industrie lourde (I-03) » les établissements liés principalement à l’industrie du bois, du papier, de la transformation des métaux, du matériel de transport, des produits chimiques et de produits divers. Les activités se produisent tant à l’intérieur qu’à l’extérieur. L’achalandage de véhicules peut être fréquent et l’incidence des activités de l’établissement sur son milieu d’insertion peut être significative. La pratique de l’activité peut générer des impacts sonores ou visuels négatifs sur l’environnement. Les activités peuvent causer de la fumée, de la poussière, une odeur, de la chaleur, un gaz, un éclat de lumière, une vibration, un bruit ou autre nuisance perceptible au-delà des limites du terrain sur lequel s’exerce l’activité.

La marchandise utilisée par ces industries ne doit subir aucune transformation, aucune réparation, ni aucun usinage à l’extérieur des bâtiments.

Sont de la classe « Industrie lourde (I-03) » les usages suivants :

I03-02 -03 Industrie d’équarrissage I03-03 Industrie de la transformation du poisson I03-01 -03 Centre de recherche en transport (incluant, notamment, un centre de recherche sur les véhicules et un centre de recherche en produits de l’avionique ou de l’aérospatial) I03-01 -05 Service de recherche, de développement et d’essais (incluant, notamment, un centre de recherche en produits de l’avionique ou de l’aérospatiale, etc.) I03-01 -01 Centre d'essais pour le transport (incluant, notamment, un centre d’essais de collision et un centre ou une piste d’essais routiers) I03-01 Centre de recherche et de développement lourds et centres d’essai I03-02 Industrie de l’abattage et du conditionnement de la viande I03-02 -01 Industrie de l’abattage et du conditionnement de la viande (sauf volaille) I03-02 -02 Industrie de l’abattage et du conditionnement de la viande I03-01 -02 Centre de recherche en environnement et ressources naturelles (terre, air, eau) I03-04 Industrie de produits en caoutchouc ou en plastique I03-04 -04 Industrie de pellicules et de feuilles en plastique I03-04 -06 Industrie de produits d’architecture en plastique I03-04 -03 Industrie de tuyaux et de raccords de tuyauterie en plastique I03-04 -01 Industrie de boyaux et de courroies en caoutchouc I03-04 -05 Industrie de produits en plastiques stratifié, sous pression ou renforcé I03-04 -02 Industrie de produits en plastique, en mousse et soufflée I03-04 -09 Industrie d’appareils sanitaires en plastique I03-01 -06 Centre d'essai de choc thermique ou mécanique I03-01 -04 Centre de recherche en énergie et matériaux I03-03 -01 Industrie de la transformation du poisson I03-04 -07 Industrie du contenant en plastique I03-04 -08 Industrie de sacs en plastique
I03-07 -04 Industrie de panneaux de copeaux (agglomérés) I03-08 Industrie du papier et de produits du papier I03-06 -07 Industrie de bâtiments préfabriqués à charpente de bois I03-06 -08 Industrie d’armoires, de placards de cuisine et de coiffeuses de salle de bains en bois I03-05 -02 Industrie de produits de scierie et d’atelier de rabotage I03-09 Autres industries de produits en papier transformé I03-06 -05 Industrie de la préfabrication de maisons mobiles et autres bâtiments mobiles I03-10 -05 Industrie de l’impression de répertoires et d'annuaires I03-08 -05 Industrie de panneaux et du papier de construction I03-10 -03 Industrie de l’impression de périodiques ou de revues I03-10 -01 Industrie de l’impression de formulaires commerciaux I03-08 -06 Industrie du papier asphalté pour couvertures I03-06 -09 Industrie d’éléments de charpente de bois I03-07 -03 Industrie de panneaux de particules et de fibres I03-06 -03 Industrie de portes et de fenêtres en bois I03-06 -06 Industrie de la préfabrication de maisons I03-05 Industrie du bois de sciage et du bardeau I03-06 -10 Industrie de boîtes et de palettes en bois I03-07 -01 Industrie de la préservation du bois I03-07 -02 Industrie du bois tourné et façonné I03-09 -01 Industrie de papiers couchés ou traités I03-09 -03 Industrie de produits en papier jetables I03-06 -04 Industrie de parquets en bois dur I03-10 Industrie de l’impression commerciale I03-08 -07 Industrie de boites pliantes et rigides I03-10 -02 Industrie de l’impression de journaux I03-08 -08 Industrie de boites en carton ondulé I03-06 -02 Industrie de contreplaqués en bois I03-09 -02 Industrie de produits de papeterie I03-10 -04 Industrie de l’impression de livres I03-08 -09 Industrie de sacs en papier I03-06 -01 Industrie de placages en bois I03-07 Autres industries du bois I03-08 -01 Industrie de pâte mécanique I03-08 -02 Industrie de pâte chimique I03-09 -04 Industrie du papier recyclé I03-08 -03 Industrie du papier journal I03-05 -01 Industrie du bardeau I03-06 -11 Industrie du cercueil. I03-08 -04 Industrie du carton I03-06 Industrie du bois
I03-12 -18 Industrie du revêtement métallique, sur commande I03-12 -19 Industrie de la tôlerie pour ventilation I03-12 -11 Fonderie de métaux non ferreux, moulage sous pression I03-12 -12 Fonderie de métaux non ferreux, sauf moulage sous pression I03-12 -17 Industrie de bâtiments préfabriqués en métal, transportables I03-14 Industrie du matériel de chauffage et du matériel de réfrigération commerciale I03-15 Autres industries de produits métalliques divers I03-12 -14 Industrie de bâtiments préfabriqués en métal (sauf transportables) I03-12 -10 Industrie du laminage, du moulage et de l’extrusion du cuivre et de ses alliages I03-11 -01 Industrie de journaux (impression et édition combinées) I03-14 -01 Industrie du matériel de chauffage et du matériel de réfrigération commerciale I03-13 Industrie d’articles de quincaillerie, d’outillage et de coutellerie I03-12 -07 Industrie de la production d’aluminium de première fusion I03-12 -09 Industrie du moulage et de l’extrusion de l’aluminium I03-15 -01 Industrie de garnitures et de raccords de plomberie en métal I03-12 -13 Industrie de chaudières et de plaques métalliques I03-13 -02 Industrie de matrices, de moules et d’outils tranchants et à profiler, en métal I03-12 -23 Industrie de ressorts de rembourrage et de ressorts à boudins I03-12 -20 Industrie de récipients et de boîtes en métal I03-15 -03 Industrie du roulement à billes et à rouleaux I03-13 -04 Industrie de produits tournés, de vis, d'écrous et de boulons I03-11 Industrie de l’impression et de l’édition (combinée) I03-12 -16 Industrie de portes et de fenêtres en métal I03-12 Industrie de première transformation des métaux I03-12 -03 Industrie de formes en acier laminé à froid I03-12 -24 Industrie de fils et de câbles métalliques I03-12 -21 Industrie de réservoirs en métal (épais) I03-12 -25 Industrie d’attaches d’usage industriel I03-12 -05 Industrie de tubes et de tuyaux d’acier I03-12 -04 Industrie d'étirage de fils d'acier I03-12 -08 Industrie du laminage de l’aluminium I03-13 -01 Industrie de la quincaillerie de base I03-15 -02 Industrie de soupapes en métal I03-12 -22 Industrie de canettes en métal I03-12 -15 Industrie de barres d'armature I03-13 -03 Industrie de l’outillage à main I03-12 -01 Industrie de ferro-alliages I03-15 -05 Industrie de l'estampage I03-15 -04 Industrie du forgeage I03-12 -02 Fonderie d’acier I03-12 -06 Fonderie de fer
I03-19 -01 Industrie de la machinerie pour le commerce et les industries de services I03-20 Autres industries de la machinerie et de l'équipement I03-21 -02 Industrie des pièces et accessoires d'aéronefs (incluant avions et hélicoptères) I03-20 -07 Industrie de la machinerie pour l'extraction minière et l'exploitation pétrolière et gazière I03-17 Industrie du matériel commercial de réfrigération, de climatisation et de ventilation I03-19 Industrie de la machinerie pour le commerce et les industries de services I03-18 Industrie de la machinerie pour l'industrie du caoutchouc et du plastique I03-22 Industrie de carrosseries de camions, d'autobus et de remorques I03-18 -01 Industrie de la machinerie pour l'industrie du caoutchouc et du plastique I03-17 -01 Industrie du matériel commercial de réfrigération, de climatisation et de ventilation I03-21 Industrie d'aéronefs et de pièces d'aéronefs I03-20 -01 Industrie de compresseurs, de pompes et de ventilateurs I03-20 -05 Industrie de la machinerie pour l’industrie de pâtes et de papiers I03-20 -03 Industrie de la machinerie pour récolter, couper et façonner le bois I03-22 -01 Industrie de carrosseries de camions et d’autobus I03-20 -04 Industrie de turbines et du matériel de transmission d’énergie mécanique I03-20 -06 Industrie de la machinerie et du matériel de construction et d’entretien I03-22 -02 Industrie de remorques d’usage non commercial I03-22 -04 Industrie des roulottes de tourisme et campeuses I03-22 -03 Industrie de semi-remorques et de remorques d’usage commercial I03-21 -01 Industrie des appareils d’aéronefs (incluant avions et hélicoptères) I03-20 -02 Industrie de l’équipement de manutention I03-16 Industrie d’instruments aratoires I03-16 -01 Industrie d’instruments aratoires
I03-25 -01 Industrie de la construction et de la réparation d’embarcations I03-26 Industrie de petits et de gros appareils I03-23 Industrie de pièces et d'accessoires pour véhicules automobiles I03-25 Industrie de la construction et de la réparation d'embarcations I03-23 -08 Industrie de pièces de transmission et de groupe motopropulseur pour véhicules automobiles I03-23 -01 Industrie de moteurs et de pièces de moteurs de véhicules automobiles I03-20 -02 Industrie de pièces pour systèmes de direction et de suspension de véhicules automobiles I03-23 -07 Industrie de matériel électrique et électronique pour véhicules automobiles I03-23 -04 Industrie de pièces et d’accessoires en plastique pour véhicules automobiles I03-23 -03 Industrie de roues et de freins pour véhicules automobiles I03-23 -05 Industrie d’accessoires en matière textile pour véhicules automobiles I03-26 -04 Industrie de lampes électriques (ampoules et tubes) I03-28 Industrie de matériel et de produits électriques I03-27 -02 Industrie du matériel électronique audio et vidéo I03-28 -05 Industrie de moteurs et de générateurs électriques I03-28 -04 Industrie de dispositifs porteurs et non porteurs de courant I03-23 -06 Industrie de carrosseries de véhicules automobiles I03-27 -04 Industrie de pièces et de composantes électroniques I03-26 -03 Industrie d’appareils d’éclairage (sauf ampoules et tubes) I03-28 -02 Industrie du matériel électrique de communication et de protection I03-27 -01 Industrie du matériel électronique ménager I03-26 -01 Industrie de petits appareils électroménagers I03-27 -03 Industrie d’équipements de télécommunication I03-28 -01 Industrie de transformateurs électriques I03-28 -03 Industrie de fils et de câbles électriques I03-24 Industrie du matériel ferroviaire roulant I03-24 -01 Industrie du matériel ferroviaire roulant I03-27 -05 Industrie du matériel téléphonique I03-27 Industrie du matériel électronique I03-26 -02 Industrie de gros appareils
I03-34 -02 Industrie de produits en verre (sauf les contenants en verre) I03-35 Industrie d'abrasifs I03-29 Industrie de machines pour bureaux, magasins, commerces et usage personnel I03-30 -02 Industrie de la poterie, d'articles en céramique et d'appareils sanitaires I03-39 Industrie de produits pharmaceutiques et de médicaments I03-39 -01 Industrie de produits pharmaceutiques et de médicaments I03-38 Industrie du plastique et de résines synthétiques I03-38 -01 Industrie de fibres et de filaments artificiels et synthétiques I03-29 -01 Industrie d’ordinateurs et de leurs unités périphériques I03-37 Autres industries de produits minéraux non métalliques I03-37 -04 Industrie de matériaux isolants de minéraux non métalliques I03-33 -02 Industrie de produits de construction en béton I03-34 Industrie du verre et d'articles en verre I03-32 -01 Industrie de produits en pierre. I03-37 -01 Industrie de produits réfractaires I03-37 -02 Industrie de produits en amiante I03-34 -01 Industrie de contenants en verre I03-37 -03 Industrie de produits en gypse I03-32 Industrie de produits en pierre I03-30 Industrie de produits en argile I03-30 -01 Industrie de produits en argile I03-33 -01 Industrie de tuyaux en béton I03-31 -01 Industrie du ciment I03-33 Industrie liée au béton I03-36 Industrie de la chaux I03-36 -01 Industrie de la chaux I03-35 -01 Industrie d’abrasifs I03-31 Industrie du ciment
I03-41 -01 Industrie de la bijouterie et de l’orfèvrerie (sauf l’affinage secondaire de métaux précieux) I03-42 -03 Industrie du savon et de composés pour le nettoyage I03-41 -02 Industrie de l’affinage secondaire de métaux précieux I03-42 -04 Industrie de produits chimiques d’usage industriel I03-40 -03 Industrie d’appareils orthopédiques et chirurgicaux I03-40 -01 Industrie d’instruments d’indication, d’enregistrement et de commande I03-42 -01 Industrie de produits chimiques d’usage agricole I03-40 Industrie du matériel scientifique et professionnel I03-42 -05 Autres industries de produits chimiques I03-41 Industrie de la bijouterie et de l'orfèvrerie I03-40 -02 Industrie d’horloges et de montres I03-42 -02 Industrie de peinture et de vernis I03-40 -04 Industrie d’articles ophtalmiques I03-42 Industrie chimique