1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 596 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux CI.

Matériaux de revêtement autorisés Public Figure 240. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de- chaussée (%) 40 - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) - - Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - 1,5 Hauteur d’une porte de garage - 3 Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 200 - Figure 242. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 241. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de-chaussée Logement par bâtiment - 0 Hauteur en étage(s) - 3,5 Hauteur d’un bâtiment (m) - 20 Largeur d’un bâtiment (m) 10 - Tableau 162 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 244. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 243. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée