1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 616 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZM.

Matériaux de revêtement autorisés Standard Figure 266. Largeur et superficie d’un bâtiment Ouverture d’une façade principale au rez-de- chaussée (%) - 40 Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) 0 - Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - 1,5 Hauteur d’une porte de garage - 3 Figure 268. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 50 Figure 267. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de-chaussée Logement par bâtiment 1 3 Hauteur en étage(s) 1 3 (Art. 622) Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Hauteur d’un bâtiment (m) - - Tableau 180 Largeur et superficie d’un bâtiment (Art.622) - Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a.14) 2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 13) 2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 13) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 270. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 269. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée