1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 633 Exceptions (PDF)

spécifiquement prohibées P-02-01 « Établissement à caractère religieux », P-02-03 « Établissement de santé et de services sociaux » et P-02-06 « Établissement de défense et de sécurité publique » ZC.1-005 Usages autorisés C-03 « Hébergement », C-09 « Commerce récréatif extérieur » Calcul de la largeur et profondeur du terrain Pour un projet intégré commercial qui constitue l'extension d'un projet intégré réalisé dans la zone ZC.1-004 et qui est en lien direct à ce projet par une allée d'accès véhiculaire, la ligne de terrain délimitant le terrain avec l'emprise du P'tit Train du Nord est considérée comme une ligne avant aux fins du calcul de la largeur du terrain, de la largeur moyenne du terrain et de la profondeur moyenne de terrain. ZC.1-006 Usages autorisés C02-10-01 « Vente au détail, location, entretien et réparation d'articles de sports et de bicyclettes », C04-01 « Restaurant », P02-05-08 « Bureau d’information pour tourisme », P02-05-09 « centre communautaire ou de quartier », P03-03-08 « Musée », P03-03-09 « Galerie d’art »; P03-03-10 « Salle d’exposition », P03-03-11 « Économusée »; P03-03-12 « Musée du patrimoine », P03-03-16 « autres expositions d’objets culturels » ZC.1-001 Usages autorisés C-03 « Hébergement », C-09 « Commerce récréatif extérieur » Usages spécifiquement prohibés C03-01 « Résidence de tourisme », C03-04 « Hébergement routier », C09- 02-09 « Camping », C09-02-10 « Camping et caravaning » ZC.1-002 Usages autorisés C-03 « Hébergement », C-09 « Commerce récréatif extérieur » Usages prohibés C03-01 « Résidence de tourisme », C03-04 « Hébergement routier », C09- 02-09 « Camping », C09-02-10 « Camping et caravaning » ZC.1-003 Usages autorisés C-03 « Hébergement », C-09 « Commerce récréatif extérieur », H-04 Usages prohibés C03-01 « Résidence de tourisme » ZC.1-004 Usages autorisés C-02 « Commerce de détail et de service prof. et spécialisé », C-03 « Hébergement », C-04 « Restauration », C-08 « Commerce récréatif intérieur », C-09 « Commerce récréatif extérieur », I-01 « Industrie artisanale » et P03-03-08 « Musée » Sous-classes visée Norme visée Exception Tableau 195 Exceptions Zone « habitation multifamiliale »
Usages prohibés C03-01 « Résidence de tourisme », C03-04 « Hébergement routier », C09-02-09 « Camping », C09-02-10 « Camping et caravaning » ZC.1-008 Usages autorisés H-01 « Unifamiliale », C04-01 « Restaurant », C03-02 « Hébergement moyen », C-09 « Commerce récréatif extérieur ». ZC.1-009 Usages autorisés C04-01 « Restaurant », C09-02-02 « Terrain de golf », C11-01-07 « Salle de réception ou de banquet »

2023-06-17 (R1314-2021-Z-9, a. 2)