1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 11 Table des matières, en-tête et pied de page (PDF)

Les éléments suivants de ce règlement ne sont montrés qu’à titre indicatif et n’en font pas partie :

  • La table des matières;
  • Les en-têtes;
  • Les pieds de page, y compris la pagination;
  • Les illustrations d’ambiance se situant directement en dessous du titre des sections et des sous-sections du chapitre 7 concernant les types de milieux, qui ne servent qu’à imager, à titre indicatif, l’aménagement général des types de milieux.

    • La modification, la correction ou la mise à jour de ces éléments ne requiert donc pas l’adoption d’un règlement de modification de ce règlement.