Article 431 Signification des mots et expressions (PDF)
Les sections suivantes précisent la signification des mots et des expressions utilisés dans les fiches réglementaires des types de milieux des sections 2 à 10.
Les sections suivantes précisent la signification des mots et des expressions utilisés dans les fiches réglementaires des types de milieux des sections 2 à 10.
Les paragraphes qui suivent établissent les règles applicables pour l’interprétation des tableaux des fiches réglementaires des types de milieux et des tableaux d’exceptions :
Le tableau suivant explique les dispositions relatives à un lot prescrites aux fiches réglementaires des types de milieux et il précise la manière dont ces dispositions s’appliquent, se mesurent ou se calculent.
Le tableau suivant explique chacune des dispositions relatives à l’implantation d’un bâtiment principal prescrites aux fiches réglementaires des types de milieux et il précise la manière dont ces dispositions s’appliquent, se mesurent ou se calculent :
Cette disposition vise à régir l’implantation des bâtiments principaux et contrôler l’intensité de l’utilisation du sol.
Le type de structure indique si un bâtiment principal peut s’implanter de manière isolée, jumelée ou contiguë.
Le tableau suivant explique les dispositions relatives à l’architecture d’un bâtiment prescrites aux fiches réglementaires des types de milieux et il précise la manière dont ces dispositions s’appliquent, se mesurent ou se calculent.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) principale
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-04-14 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Nombre de logement par bâtiment
Le nombre de logements s’applique à un bâtiment principal et indique le nombre de logement minimal ou maximal permis à l’intérieur de celui-ci.
Matériaux de revêtement autorisés
Cette disposition vise à assurer la qualité de l’architecture et l’homogénéité des bâtiments principaux dans un type de milieux.
Un nom de regroupement de types de matériaux de revêtement figurant à la ligne « Matériaux de revêtement autorisés » indique le type de matériaux de revêtement extérieur autorisé et les règles devant être respectées pour un bâtiment principal conformément à l’article159. Les regroupements sont les suivants : Standard
Le tableau suivant explique chacune des dispositions relatives à l’aménagement d’un terrain prescrites aux fiches réglementaires des types de milieux et il précise la manière dont ces dispositions s’appliquent, se mesurent ou se calculent.
Le tableau suivant explique chacune des dispositions relatives à l’aménagement d’un terrain prescrites aux fiches réglementaires des types de milieux et il précise la manière dont ces dispositions s’appliquent, se mesurent ou se calculent.
Le tableau suivant explique les dispositions relatives à l’utilisation des cours prescrites aux fiches réglementaires des types de milieux et il précise la manière dont ces dispositions s’appliquent, se mesurent ou se calculent.
Une lettre « A » à une ligne identifiant un groupe d’usages défini au chapitre 3 indique que les usages principaux appartenant à ce groupe sont autorisés. Une lettre « R » est suivie sur la même ligne d’un numéro d’article entre parenthèses (ex. : « (art. 000) »), et indique que certains usages principaux de ce groupe d’usages sont spécifiquement autorisés, prohibés, ou que certaines conditions particulières s’y appliquent, conformément aux dispositions particulières qui sont prescrites à cet article.
Le tableau suivant explique les dispositions relatives à l’affichage prescrites aux fiches réglementaires des types de milieux et il précise la manière dont ces dispositions s’appliquent.
Dans cette sous-section, une disposition particulière, une note ou un renvoi à un autre article, sous-section, section ou chapitre du présent règlement peut être prévue. EXCEPTIONS
Dans cette sous-section, le tableau d’exceptions montre, pour chaque zone spécifique concernée, les exceptions aux règles générales prévues pour ce type de milieu. De manière générale, des exceptions devraient uniquement être prévues dans des cas exceptionnels, lorsque le contexte particulier l’exige.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T1.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T1.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T1.1.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T1.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T1.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.2.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 1)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T1.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T1.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T1.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 2)
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T1.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T1.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T2.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T2.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T2.1.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 3)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T2.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T2.1.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 4)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T2.1.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T2.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T2.1.
A03-01-01 : Exploitation forestière; A03-01-02 : Sylviculture; A03-01-06 : Production d’arbres de Noël; A03-01-07 : Pépinière sans centre de recherche; A03-01-08 : Pépinière avec centre de recherche.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T2.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 6)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T2.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T2.2.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 7)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T2.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T2.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T2.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 8)
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T2.2 :
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T2.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 10)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 11)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.1.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 12)
2022-08-22 (R1314-2021-Z-5, a. 7)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 4)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.1.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T3.1.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T3.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.1.
2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 8)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 5)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 15)
2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 8)
2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 9)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.
2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 10)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.2.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires dans le type de milieux T3.2.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T3.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.2.
2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 12)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 18)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.
2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 9)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 19)
2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 10)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3 et 6)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T3.3.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T3.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.3.
2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 12)
2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 13)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.4.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.4.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.4.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 21)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.4.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.4.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T3.4.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T3.4.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 23)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.4.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.1.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 24)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.1.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T4.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T4.1.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 25)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T4.1.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 26)
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T4.1.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 27)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T4.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 29)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 30)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.2.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T4.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T4.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 31)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T4.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 32)
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T4.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 33)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T4.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 34)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.3.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 35)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.3.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T4.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T4.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires et temporaires autorisés dans le type de milieux
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 36)
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T4.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T4.3.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 32)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 37)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.1.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 38)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T5.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T5.1.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 39)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T5.1.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 40)
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T5.1.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 41)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T5.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 42)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.2.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 43)
2022-08-22 (R1314-2021-Z-5, a. 8)
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 5)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T5.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T5.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T5.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 44)
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T5.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 45)
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 6)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T5.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 47)
2022-08-22 (R1314-2021-Z-5, a. 9)
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 7)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.3.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 48)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.3.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 49)
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 8)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T5.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T5.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T5.3.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T5.3.
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 9)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T5.3.
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 10)
La catégorie de types de milieux « CI CIVIQUE », a pour objectif de reconnaitre les particularités
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux CE.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux CE.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux CE.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux CE.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux CE.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux CE.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux CE.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux CE.
L’usage P02-01-01 (cimetière) est spécifiquement autorisé dans le type de milieu CE.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux CI.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux CI.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux CI.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux CI.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux CI.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux CI.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux CI.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux CI.
Les usages du groupe C-08-02 sont autorisés à titre d’usage principal.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux CU.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux CU.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux CU.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 14)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux CU.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux CU.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux CU.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux CU.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux CU.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZM.
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 11)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZM.
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a.12)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZM.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a.14)
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 13)
2023-10-13 (R1314-2021-Z-10, a. 13)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux ZM.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux ZM.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux ZM.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux ZM.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux ZM.
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 15)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.1.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux ZC.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux ZC.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux ZC.1.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux ZC.1.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 51)
2023-06-17 (R1314-2021-Z-9, a. 1)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux ZC.1.
Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 52)
2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 15)
2023-06-17 (R1314-2021-Z-9, a. 2)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.2.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux ZC.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux ZC.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux ZC.2.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux ZC.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 53)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux ZC.2.
À l’exception des usages du groupe C-05, pour lesquels la superficie de plancher est limitée à un maximum de 1 500 m2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.3.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux ZC.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux ZC.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires dans le type de milieux ZC.3.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux ZC.3.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 54)
2022-05-11 (R1314-2021-Z-4, a. 1)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux ZC.3.
Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 55)
2022-05-11 (R1314-2021-Z-4, a. 2)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.4.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.4.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.4.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux ZC.4.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux ZC.4.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux ZC.4.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux ZC.4.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 56)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux ZC.4.
Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 57)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 58)
La catégorie de types de milieux « ZI Industrie » est caractérisée par des terrains ou bâtiments à vocation
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.1.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux ZI.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux ZI.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux ZI.1.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux ZI.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux ZI.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.2.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux ZI.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux ZI.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux ZI.2.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux ZI.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux ZI.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 60)