1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 436 Explication des dispositions relatives à l’architecture d’un bâtiment (PDF)

Le tableau suivant explique les dispositions relatives à l’architecture d’un bâtiment prescrites aux fiches réglementaires des types de milieux et il précise la manière dont ces dispositions s’appliquent, se mesurent ou se calculent.

La superficie de bâtiment s’applique au bâtiment principal et est mesurée en mètres carrés, en suivant la définition de l’annexe B « Terminologie ». Figure 27. Mesure de la superficie de plancher d’un bâtiment Hauteur en étages Cette disposition vise à régir le gabarit des bâtiments et, dans certains cas, favoriser une forme de bâtiment et la bonne cohabitation dans un même milieu. La largeur d’un bâtiment s’applique au bâtiment principal. Elle se mesure en mètres et correspond à la plus grande distance entre les murs latéraux, mitoyens ou partagés à chaque extrémité de la façade principale avant, en suivant la définition de l’annexe B « Terminologie ». Figure 25. Mesure de la largeur du bâtiment isolé Le nombre d’étages s’applique au bâtiment principal et comprend le rez-de-chaussée et les étages au-dessus de celui-ci, en suivant la définition de l’annexe B « Terminologie ». Figure 28. Calcul du nombre d’étages Largeur d’un bâtiment Cette disposition vise à régir le gabarit des bâtiments et, dans certains cas, favoriser le respect de l’échelle humaine du type de milieux. Superficie de plancher d’un bâtiment Cette disposition vise à contrôler l’intensité de l’occupation du sol et le gabarit des bâtiments principaux. Tableau 20 Explication des dispositions relatives à un bâtiment Figure 26. Mesure de la largeur de bâtiments mitoyens
  • Hauteur d’un bâtiment (en mètres) Cette disposition vise à régir le gabarit des bâtiments principaux et assurer une cohabitation harmonieuse du cadre bâti dans un même milieu.
  • La hauteur d’un bâtiment s’applique au bâtiment principal et se mesure en mètres. Elle se mesure en suivant la définition de l’annexe B « Terminologie ». Figure 29. Mesure de la hauteur d’un bâtiment Proportion de la largeur d’une façade principale avant et avant secondaire occupée par une galerie couverte Cette disposition vise à assurer la conservation et la mise en valeur de cette caractéristique distinctive de certains types de milieux, ainsi que de favoriser une relation dynamique entre l’espace privé extérieur en cours avant et la voie publique.
  • Cette proportion s’applique à toute façade principale avant et avant secondaire d’un bâtiment principal, s’exprime en pourcentage et correspond à la proportion entre la largeur de la façade principale d’un bâtiment principal et la largeur de la galerie couverte située au niveau du rez-de-chaussée. Figure 30. Proportion de la largeur d’une façade principale avant ou avant-secondaire occupée par une galerie couverte Cette galerie couverte peut être située en façade principale avant ou avant-secondaire, avoir une profondeur d'au moins 1,2 mètres et être au même niveau que le plancher du rez- de-chaussée.
  • 2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) Hauteur du plancher du rez-de-chaussée Cette disposition vise à limiter la surélévation du rez-de- chaussée et dans certain cas à assurer un dégagement du sol préservant l’intimité pour les implantations près des rues ou l’uniformité architectural d’un secteur.
  • La hauteur du plancher du rez-de-chaussée s’applique au bâtiment principal et se mesure en mètres. Elle correspond à la distance verticale entre le niveau moyen du sol directement adjacent à la façade principale, mesuré en suivant la définition de l’annexe B « Terminologie » et le niveau de la surface du plancher du rez-de-chaussée. Lorsque les travaux visent la construction d’un nouveau bâtiment principal, le Figure 31. Hauteur du plancher du rez-de-chaussée niveau moyen du sol est calculé à partir du niveau du sol naturel avant la réalisation de tout travaux à l’emplacement projeté.
  • La hauteur minimale du plancher du rez-de-chaussée ne s’applique pas à une portion de ce plancher correspondant à moins de 10% de sa superficie. Ouverture d’une façade principale au rez-de- chaussée

  • Cette disposition vise à rehausser la qualité architecturale du bâtiment principal du côté de la rue ainsi que dans certains cas favoriser l’animation des espaces publics qui les bordent.
  • L’ouverture de la façade principale au rez-de-chaussée s’applique aux façades principales avant et secondaire d’un bâtiment principal et s’exprime en pourcentage. Elle correspond à la proportion de la superficie de l’élévation de la façade principale au rez-de-chaussée composée d’ouvertures.
  • Pour l’application de cette disposition, la superficie de Figure 32. Ouverture de la façade au rez-de-chaussée l’élévation de la façade principale au rez-de- chaussée correspond à la surface de la façade comprise
    • Le retrait d’un garage par rapport au plan de façade principale s’applique à un plan de façade comprenant une porte de garage située sur une façade principale avant d’un bâtiment principal et se mesure en mètres. Il correspond à la distance horizontale de l’alignement du plan de façade où se trouve une porte de garage par rapport à l’alignement du plan de façade le plus large de la façade principale. Figure 33. Retrait d’un garage par rapport au plan de façade entre le niveau de plancher du rez-de-chaussée et, le cas échéant, le niveau de plancher de l’étage directement au- dessus. Toute section de mur représentant un décroché perpendiculaire à l’axe de la façade est exclue de la surface de l’élévation de la façade. Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal Cette disposition vise à rehausser la qualité architecturale du bâtiment principal en évitant la prédominance visuelle du garage sur la composition de la façade.

    2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) principale

    La hauteur maximale d’une porte de garage d’un bâtiment principal peut être majorée de 0.5 mètre lorsque ce garage possède un retrait supérieur de 3 mètres à celui prescrit dans Figure 34. Hauteur d’une porte de garage ce type de milieu par rapport au plan de façade principale. Dans le cas d’un type de milieu pour lequel aucun retrait n’est exigé, le garage doit se trouver à au moins 3 mètres derrière le plan de façade principal afin de bénéficier de cet assouplissement. La hauteur d’une porte de garage s’applique à une porte de garage située sur une façade principale avant ou secondaire d’un bâtiment principal et se mesure en mètres. Elle correspond à la distance verticale entre le haut de l’ouverture et le niveau moyen du sol adjacent. Hauteur d’une porte de garage Cette disposition vise à limiter l’impact visuel d’une telle porte et, par le fait même, de rehausser la qualité architecturale du bâtiment principal.
  • La largeur maximale d'une porte de garage est de 5 mètres. Dans le cas où il y a 2 portes de garage en façade principale, la largeur combinée ne doit pas dépasser 5.5 mètres.

    • 2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-04-14 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

    Nombre de logement par bâtiment

  • Cette disposition vise à régir le nombre de logements dans les bâtiments principaux et contrôler l’intensité de l’utilisation du sol.

    • Le nombre de logements s’applique à un bâtiment principal et indique le nombre de logement minimal ou maximal permis à l’intérieur de celui-ci.

    Matériaux de revêtement autorisés

    Cette disposition vise à assurer la qualité de l’architecture et l’homogénéité des bâtiments principaux dans un type de milieux.

    Un nom de regroupement de types de matériaux de revêtement figurant à la ligne « Matériaux de revêtement autorisés » indique le type de matériaux de revêtement extérieur autorisé et les règles devant être respectées pour un bâtiment principal conformément à l’article159. Les regroupements sont les suivants : Standard

  • Supérieur Patrimonial
  • Public Industriel
  • Agricole Un type de matériaux de revêtement autorisé différent peut être exigé pour les façades principales avant et secondaire et les autres façades d’un bâtiment principal conformément au chapitre 4.