1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 449 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T1.1.

Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire - - Figure 53. Superficie d’implantation au sol des bâtiments (m2) accessoires Hauteur d’un bâtiment - - accessoire (m) Figure 54. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 0 bâtiments accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 0 bâtiments accessoires (m2) Hauteur d’une porte de - - garage Tableau 30 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Figure 55. Hauteur d’un bâtiment accessoire