1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T1.1 CONSERVATION (PDF)


Article 444 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.

Tableau 25 Lotissement Part. Non 43. Règles minimales de lotissement minimale(m) Largeur minimale sur - - - la ligne avant (m) Largeur moyenne - - - minimale (m) Profondeur - - - Figure Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Superficie minimale - - - (m²) Desservi desservi desservi

Article 445 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.

Isolé Jumelé Contigu Type N/A N/A N/A Figure 45. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment sol du bâtiment (%) Type de structure autorisé Figure 44. Marges de recul Tableau 26 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au - 0 Marge avant (m) - - Marge avant secondaire - - Marge latérale (m) - - Marge arrière (m) - - Front bâti sur rue (%) - -

Article 446 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.

Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - - Figure 46. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de- - - chaussée (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Logement par bâtiment - - Matériaux de revêtement N/A Figure 47. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de- autorisés chaussée Superficie de plancher d’un - - bâtiment (m2) Hauteur en étage(s) 0 0 Hauteur d’une porte de - - garage Figure 48. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Largeur d’un bâtiment (m) - 0 Hauteur d’un bâtiment (m) 0 0 Tableau 27 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 50. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 49. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 447 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T1.1.

Surface végétale en cour avant ou avant secondaire 100 - (%) Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 51. Aménagement d’un terrain Tableau 28 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou 100 - restaurer (%) Entreposage extérieur autorisé Interdit Surface végétale (%) 100 - Bande tampon -

Article 448 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T1.1.

Aire de N/A N/A N/A N/A stationnement Figure 52. Dimensions de l’aire de stationnement Largeur de l’entrée charretière - - (m) Emplacement d’une aire de stationnement Tableau 29 Stationnement Minimum Maximum Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade - - principale avant (%) Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière

Article 449 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T1.1.

Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire - - Figure 53. Superficie d’implantation au sol des bâtiments (m2) accessoires Hauteur d’un bâtiment - - accessoire (m) Figure 54. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 0 bâtiments accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 0 bâtiments accessoires (m2) Hauteur d’une porte de - - garage Tableau 30 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Figure 55. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 451 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T1.1.

Affichage autorisé Aucun Tableau 32 Affichage

Article 452 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T1.1 (PDF)

Article 453 Exceptions (PDF)

Zone Norme visée Exception visée Tableau 33 Exceptions