1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 466 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T2.1.

Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - - Figure 72. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de- - 40 chaussée (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Hauteur d’une porte de - 3 garage Matériaux de revêtement Agricole Figure 73. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de- autorisés chaussée Superficie de plancher d’un - - bâtiment (m2) Figure 74. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment - 1 Hauteur d’un bâtiment (m) - 12 Hauteur en étage(s) 1 2 Largeur d’un bâtiment (m) - - Tableau 45 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 3)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 75. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez- de-chaussée Figure 76. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage