1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T2.1 AGROFORESTIER (PDF)


Article 464 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T2.1.

Largeur moyenne 100 100 100 minimale (m) Figure 69. Règles minimales de lotissement Tableau 43 Lotissement Part. Non Largeur minimale sur 100 100 100 la ligne avant (m) Profondeur moyenne 100 100 100 minimale (m) Superficie minimale 25 000 25 000 25 000 (m²) Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Desservi desservi desservi

Article 465 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T2.1.

Isolé Jumelé Contigu Type ● Figure 71. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment sol du bâtiment (%) Type de structure autorisé Figure 70. Marges de recul Tableau 44 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au - 5 Marge avant (m) 20 - Marge avant secondaire (m) 20 - Marge latérale (m) 10 - Marge arrière (m) 20 - Front bâti sur rue (%) - -

Article 466 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T2.1.

Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - - Figure 72. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de- - 40 chaussée (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Hauteur d’une porte de - 3 garage Matériaux de revêtement Agricole Figure 73. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de- autorisés chaussée Superficie de plancher d’un - - bâtiment (m2) Figure 74. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment - 1 Hauteur d’un bâtiment (m) - 12 Hauteur en étage(s) 1 2 Largeur d’un bâtiment (m) - - Tableau 45 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 3)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 75. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez- de-chaussée Figure 76. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage

Article 467 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T2.1.

Étalage extérieur autorisé Interdit Aménagement d’un terrain Tableau 46 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou 95 (Art. - restaurer (%) 472) Surface végétale en cour avant 95 - ou avant secondaire (%) Entreposage extérieur autorisé Agroforestier Surface végétale (%) 90 - Bande tampon -

Article 468 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T2.1.

Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade - - principale avant (%) Largeur de l’entrée charretière 4 10 Aire de ● ● ● ● stationnement Figure 77. Dimensions de l’aire de stationnement Tableau 47 Stationnement Minimum Maximum (m) Emplacement d’une aire de stationnement Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 4)

Article 469 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T2.1.

Superficie d’implantation au sol - 200 d’un bâtiment accessoire (m2) Figure 78. Superficie d’implantation au sol des bâtiments Hauteur d’un bâtiment - 6 accessoires accessoire (m) Figure 79. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments - 5 accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments - - accessoires (m2) Hauteur d’une porte de garage - 4 Tableau 48 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Figure 80. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 471 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T2.1.

Affichage autorisé Ambiance Tableau 50 Affichage

Article 472 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T2.1 (PDF)

  • Malgré l’« espace naturel à préserver », il est permis de procéder à l’abattage d’arbres sur une plus grande superficie dans le cas des usages suivants, lorsqu’ils sont dûment autorisés et que les permis ou certificats d’autorisations requis ont été obtenus :

    • A03-01-01 : Exploitation forestière; A03-01-02 : Sylviculture; A03-01-06 : Production d’arbres de Noël; A03-01-07 : Pépinière sans centre de recherche; A03-01-08 : Pépinière avec centre de recherche.

  • Un maximum de 50 unités animales au sens de l’annexe A de la Directive sur les odeurs causées par les déjections animales provenant d’activités agricoles (LRQ, c.P-41.1, r.5) est permis par exploitation agricole.

    • Article 473 Exceptions (PDF)

    Zone Norme visée Exception visée Tableau 51 Exceptions