Article 504 Lotissement (PDF)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.
![Largeur moyenne 25 30 50 minimale (m) Figure 120. Règles minimales de lotissement Profondeur moyenne 25 60 60 minimale(m) Tableau 79 Lotissement Desservi Part. Non desservi desservi Superficie minimale 1 750 2 000 3 000 (m²) Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Largeur minimale sur 25 30 50 la ligne avant (m)](../../img/page257-86,462,536,673.jpg)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 18)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 18)