1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T3.3 RÉSIDENTIEL PÉRIURBAIN (PDF)


Article 504 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.

Largeur moyenne 25 30 50 minimale (m) Figure 120. Règles minimales de lotissement Profondeur moyenne 25 60 60 minimale(m) Tableau 79 Lotissement Desservi Part. Non desservi desservi Superficie minimale 1 750 2 000 3 000 (m²) Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Largeur minimale sur 25 30 50 la ligne avant (m)

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 18)

Article 505 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.

● ● ● Figure 122. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment sol du bâtiment (%) Type de structure autorisé Figure 121. Marges de recul Tableau 80 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au - 20 Type Isolé Jumelé Contigu Marge avant (m) 8 - Marge avant secondaire (m) 6 - Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - -

2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 9)

Article 506 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.

autorisés Figure 125. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Hauteur d’un bâtiment (m) - - Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - - Figure 123. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée - - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Hauteur d’une porte de - 2,5 garage Superficie de plancher d’un 65 - bâtiment (m2) Hauteur en étage(s) 1 2 1 512) Figure 124. Hauteur d’un bâtiment et du Matériaux de revêtement plancher du rez-de-chaussée Logement par bâtiment 10 (Art. Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 81 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum Standard

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 19)

2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 10)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3 et 6)

Figure 127. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 126. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 507 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.3.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 128. Aménagement d’un terrain Tableau 82 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou 30 - restaurer (%) Surface végétale en cour avant 60 - ou avant secondaire (%) Surface végétale (%) 70 - Entreposage extérieur autorisé Interdit Bande tampon -

Article 508 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.3.

Aire de ● ● ● ● stationnement Figure 129. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la - - façade principale avant (%) Largeur de l’entrée charretière 3 6 Tableau 83 Stationnement Minimum Maximum (m) Emplacement d’une aire de stationnement Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière

Article 509 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T3.3.

Hauteur d’un bâtiment - 6 accessoire (m) Figure 131. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire garage Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire - 100 Figure 130. Superficie d’implantation au sol des (m2) bâtiments accessoires Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 10 bâtiments accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 140 bâtiments accessoires (m2) Hauteur d’une porte de - 3 Tableau 84 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Figure 132. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 511 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.3.

Affichage autorisé Aucun Tableau 86 Affichage

Article 512 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T3.3 (PDF)

  • Les habitations bifamiliales, trifamiliales et multifamiliales sont seulement autorisées sur les terrains desservis par les deux services (aqueduc et égouts). De plus, le projet doit respecter la densité maximale applicable en fonction du Plan d’urbanisme en vigueur. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97.

    • 2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 12)

    Article 513 Exceptions (PDF)

    Zone Norme visée Exception visée Malgré toute disposition contraire figurant au présent règlement, les projets intégrés T3.3-015 d’habitations sont autorisés dans la zone du périmètre urbain T3.3-015, aux conditions prévues à la section 3 du chapitre 8. T3.3-015 H-04 Multifamiliale d’habitation. Usage exclusivement autorisé dans cette zone et à l’intérieur d’un projet intégré Interdiction de projets intégrés d’habitation à l’extérieur Tableau 87 Exceptions

    2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 13)