1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 510 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T3.3.

A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 20) H-01 : Unifamiliale R (Art. 512) H-02 : Bifamiliale R (Art. 512) H-03 : Trifamiliale R (Art.512) H-04 : Multifamiliale R (Art 513) P-01 : Parc et récréation A C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé C-11 : Commerce et service à caractère particulier P-03 : Service public régional ou d'envergure I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles 2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 11) C-01 : Commerce local de proximité C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur P-04 : Infrastructure et équipement A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd H-06 : Habitation collective P-02 : Service public local I-01 : Industrie artisanale Tableau 85 Usages H-05 : Maison mobile I-02 : Industrie légère I-03 : Industrie lourde C-03 : Hébergement C-04 : Restauration A-02 : Élevage