ZI.2 INDUSTRIE LOURDE

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.2.

Largeur moyenne 50 50 50 minimale (m) Figure 341. Règles minimales de lotissement Profondeur moyenne 60 60 60 minimale (m) Tableau 232 Lotissement Part. Non Superficie minimale 5 000 5 000 5 000 (m²) Largeur minimale sur 50 50 50 la ligne avant (m) Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Desservi desservi desservi

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.2.

● Figure 343. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment du bâtiment (%) Type de structure autorisé Figure 342. Marges de recul Tableau 233 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol - 20 Type Isolé Jumelé Contigu Marge avant (m) 15 - Marge avant secondaire (m) 15 - Marge latérale (m) 7 - Marge arrière (m) 15 - Front bâti sur rue (%) - -

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.2.

Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - - Figure 344. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée - - (%) - Superficie de plancher d’un 80 - bâtiment (m2) Hauteur en étage(s) 1 2 Matériaux de revêtement Industriel Figure 345. Hauteur d’un bâtiment et du autorisés plancher du rez-de-chaussée Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Minimum Maximum Largeur d’un bâtiment (m) 9 Hauteur d’une porte de - - garage Figure 346. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment - - Hauteur d’un bâtiment (m) - 10 Tableau 234 Largeur et superficie d’un bâtiment

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 348. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 347. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux ZI.2.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 349. Aménagement d’un terrain Tableau 235 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou - - restaurer (%) Surface végétale en cour avant - - ou avant secondaire (%) Entreposage extérieur autorisé Industriel Surface végétale (%) 20 - Bande tampon Type C

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux ZI.2.

Aire de • • • • stationnement Figure 350. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade - - principale avant (%) Tableau 236 Stationnement Minimum Maximum Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière Largeur de l’entrée charretière (m) 4,5 12 Emplacement d’une aire de stationnement

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux ZI.2.

Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire - 300 Figure 351. Superficie d’implantation au sol des (m2) bâtiments accessoires Hauteur d’un bâtiment - - accessoire (m) Figure 352. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 10 bâtiments accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - - bâtiments accessoires (m2) Hauteur d’une porte de - - garage Tableau 237 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Figure 353. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux ZI.2.

A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation C-11 : Commerce et service à caractère particulier R (Art.682) C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé A I-03 : Industrie lourde A I-04 : Exploitation des matières premières A I-05 : Gestion des matières résiduelles A P-04 : Infrastructure et équipement A C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service P-03 : Service public régional ou d'envergure C-01 : Commerce local de proximité C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd H-06 : Habitation collective P-02 : Service public local I-01 : Industrie artisanale P-01 : Parc et récréation Tableau 238 Usages H-05 : Maison mobile I-02 : Industrie légère C-03 : Hébergement H-04 : Multifamiliale C-04 : Restauration H-01 : Unifamiliale H-03 : Trifamiliale H-02 : Bifamiliale A-02 : Élevage

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux ZI.2.

Affichage autorisé Ambiance Tableau 239 Affichage

Les usages de la classe C-11 « Commerce et service à caractère particulier » sont spécifiquement autorisés, à condition d’être situés à une distance de plus de 300 mètres de toute résidence.

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 60)

Zone Norme visée Exception visée Tableau 240 Exceptions

1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

ZI.2 INDUSTRIE LOURDE (PDF)

Article 674 Lotissement (PDF)

Article 675 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Article 676 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Article 677 Aménagement d’un terrain (PDF)

Article 678 Stationnement (PDF)

Article 679 Bâtiments accessoires (PDF)

Article 680 Usages (PDF)

Article 681 Affichage (PDF)

Article 682 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux ZI.2 (PDF)

Article 683 Exceptions (PDF)