ZI.1 INDUSTRIE LÉGÈRE

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.1.

Largeur moyenne 40 N/A N/A minimale (m) Figure 328. Règles minimales de lotissement Tableau 223 Lotissement Part. Non Largeur minimale sur 40 N/A N/A la ligne avant (m) Largeur maximale sur - N/A N/A la ligne avant (m) Profondeur moyenne 50 N/A N/A minimale (m) Superficie minimale 3 000 N/A N/A (m²) Desservi desservi desservi

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.1.

● Figure 330. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment sol du bâtiment (%) Type de structure autorisé Figure 329. Marges de recul Tableau 224 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au - 25 Type Isolé Jumelé Contigu Marge avant (m) 10 - Marge avant secondaire (m) 10 - Marge latérale (m) 5 - Marge arrière (m) 15 - Front bâti sur rue (%) - -

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.1.

Hauteur d’un bâtiment (m) - - Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - - Figure 331. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée 10 - (%) Logement par bâtiment - - Matériaux de revêtement Industriel Figure 332. Hauteur d’un bâtiment et du autorisés plancher du rez-de-chaussée Superficie de plancher d’un 80 - bâtiment (m2) Hauteur en étage(s) 1 3 Retrait d’un garage par rapport au plan de façade 0 - principal (m) Hauteur d’une porte de - - garage Figure 333. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Largeur d’un bâtiment (m) 9 - Tableau 225 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 335. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 334. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux ZI.1.

Étalage extérieur autorisé Artériel Figure 336. Aménagement d’un terrain Tableau 226 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou 10 - restaurer (%) Surface végétale en cour avant 60 - ou avant secondaire (%) Entreposage extérieur autorisé Industriel Surface végétale (%) 30 - Bande tampon Type B

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux ZI.1.

Aire de ● ● ● ● stationnement Figure 337. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la - - façade principale avant (%) Largeur de l’entrée charretière 4,5 12 Tableau 227 Stationnement Minimum Maximum (m) Emplacement d’une aire de stationnement Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux ZI.1.

Superficie d’implantation Figure 338. Superficie d’implantation au sol des au sol d’un bâtiment - 300 bâtiments accessoires accessoire (m2) Hauteur d’un bâtiment - - accessoire (m) Figure 339. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 5 bâtiments accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - - bâtiments accessoires (m2) Tableau 228 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de - - garage Figure 340. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux ZI.1.

C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé A C-01 : Commerce local de proximité H-06 : Habitation collective Tableau 229 Usages C-03 : Hébergement H-04 : Multifamiliale H-05 : Maison mobile H-01 : Unifamiliale H-03 : Trifamiliale H-02 : Bifamiliale

A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 59) C-07 : Commerce artériel lourd R (Art.672) C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé R (Art.672) C-11 : Commerce et service à caractère particulier R (Art.672) P-04 : Infrastructure et équipement R (Art.672) C-04 : Restauration A C-06 : Commerce artériel léger A C-08 : Commerce récréatif intérieur A I-01 : Industrie artisanale A I-02 : Industrie légère A C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service P-03 : Service public régional ou d'envergure I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles C-09 : Commerce récréatif extérieur A-01 : Agriculture et pisciculture P-02 : Service public local P-01 : Parc et récréation I-03 : Industrie lourde A-02 : Élevage

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux ZI.1.

Affichage autorisé Ambiance Tableau 230 Affichage

Les usages des groupes C10-01 « Activité récréative d’impact intérieure » et C11-03 « Établissement de vente au détail et service » sont spécifiquement autorisés.

Les usages suivants sont spécifiquement prohibés : Service d'utilité public lourd (P04-03), Grand équipement de transports de personnes et de marchandises (P04-05); Services pour animaux domestiques (C07-08).

Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.

Zone Norme visée Exception visée Tableau 231 Exceptions

1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

ZI.1 INDUSTRIE LÉGÈRE (PDF)

Article 664 Lotissement (PDF)

Article 665 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Article 666 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Article 667 Aménagement d’un terrain (PDF)

Article 668 Stationnement (PDF)

Article 669 Bâtiments accessoires (PDF)

Article 670 Usages (PDF)

Article 671 Affichage (PDF)

Article 672 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux ZI.1 (PDF)

Article 673 Exceptions (PDF)