Article 444 Lotissement (PDF)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.
![Tableau 25 Lotissement Part. Non 43. Règles minimales de lotissement minimale(m) Largeur minimale sur - - - la ligne avant (m) Largeur moyenne - - - minimale (m) Profondeur - - - Figure Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Superficie minimale - - - (m²) Desservi desservi desservi](../../../../img/page206-86,472,548,682.jpg)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T1.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T1.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T1.1.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T1.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T1.1.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.2.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 1)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T1.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T1.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T1.2.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 2)
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T1.2.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T1.2.