1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Section 2 T1 – MILIEUX NATURELS (PDF)

La catégorie de types de milieux « T1 Milieux naturels », représente les ensembles naturels ayant une valeur écologique ou paysagère importante. Cette catégorie de types de milieux présente une densité d ’écosystèmes d’intérêt, incluant notamm ent des forêts, des cours d’eau, des lacs, des milieux humides et des écosystèmes forestiers exceptionnels. Il correspond aux limites de l’affectation « Récréative et de conservation » du SADR et à certains autres milieux écologiques acquis ou identifiés par la Ville. Dans ce type de milieux, la réglementation applicable vise à protéger, conserver et permettre certains usages compatibles. Les aménagements et constructions permettant l’accès et les activités d’interprétation, d’observation, de recherche scientifique, d’éducation et de récréation en nature et qui n’affectent pas l’intégrité du milieu sont autorisés. INTENTION

T1.1 CONSERVATION (PDF)


Article 444 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.

Tableau 25 Lotissement Part. Non 43. Règles minimales de lotissement minimale(m) Largeur minimale sur - - - la ligne avant (m) Largeur moyenne - - - minimale (m) Profondeur - - - Figure Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Superficie minimale - - - (m²) Desservi desservi desservi

Article 445 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.

Isolé Jumelé Contigu Type N/A N/A N/A Figure 45. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment sol du bâtiment (%) Type de structure autorisé Figure 44. Marges de recul Tableau 26 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au - 0 Marge avant (m) - - Marge avant secondaire - - Marge latérale (m) - - Marge arrière (m) - - Front bâti sur rue (%) - -

Article 446 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.

Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - - Figure 46. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de- - - chaussée (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Logement par bâtiment - - Matériaux de revêtement N/A Figure 47. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de- autorisés chaussée Superficie de plancher d’un - - bâtiment (m2) Hauteur en étage(s) 0 0 Hauteur d’une porte de - - garage Figure 48. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Largeur d’un bâtiment (m) - 0 Hauteur d’un bâtiment (m) 0 0 Tableau 27 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 50. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 49. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 447 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T1.1.

Surface végétale en cour avant ou avant secondaire 100 - (%) Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 51. Aménagement d’un terrain Tableau 28 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou 100 - restaurer (%) Entreposage extérieur autorisé Interdit Surface végétale (%) 100 - Bande tampon -

Article 448 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T1.1.

Aire de N/A N/A N/A N/A stationnement Figure 52. Dimensions de l’aire de stationnement Largeur de l’entrée charretière - - (m) Emplacement d’une aire de stationnement Tableau 29 Stationnement Minimum Maximum Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade - - principale avant (%) Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière

Article 449 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T1.1.

Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire - - Figure 53. Superficie d’implantation au sol des bâtiments (m2) accessoires Hauteur d’un bâtiment - - accessoire (m) Figure 54. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 0 bâtiments accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 0 bâtiments accessoires (m2) Hauteur d’une porte de - - garage Tableau 30 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Figure 55. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 451 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T1.1.

Affichage autorisé Aucun Tableau 32 Affichage

Article 452 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T1.1 (PDF)

Article 453 Exceptions (PDF)

Zone Norme visée Exception visée Tableau 33 Exceptions

T1.2 Récréation (PDF)

Article 454 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.2.

(m²) Largeur moyenne 100 100 100 minimale (m) Figure 56. Règles minimales de lotissement Profondeur 100 100 100 minimale(m) la ligne avant (m) Superficie minimale 10 000 10 000 10 000 Tableau 34 Lotissement Part. Non Largeur minimale sur 100 100 100 la ligne avant (m) Largeur maximale sur - - - Desservi desservi desservi

Article 455 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.2.

Type ● - - Figure 58. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type de structure autorisé Figure 57. Marges de recul Tableau 35 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au - 5 sol du bâtiment (%) Marge avant (m) 20 - Marge avant secondaire (m) 10 - Marge latérale (m) 20 - Marge arrière (m) 20 - Front bâti sur rue (%) - - Isolé Jumelé Contigu

Article 456 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.2.

Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - - Figure 59. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de- - - chaussée (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Hauteur d’une porte de - 2.5 garage Matériaux de revêtement Standard Figure 60. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de- autorisés chaussée Superficie de plancher d’un - - bâtiment (m2) Figure 61. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment - 0 Hauteur d’un bâtiment (m) - 10 Hauteur en étage(s) - 2 Largeur d’un bâtiment (m) - - Tableau 36 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 1)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 63. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 62. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 457 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T1.2.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 64. Aménagement d’un terrain Tableau 37 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou 90 - restaurer (%) Surface végétale en cour avant - - ou avant secondaire (%) Surface végétale (%) 90 - Entreposage extérieur autorisé Interdit Bande tampon -

Article 458 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T1.2.

Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière Figure 65. Dimensions de l’aire de stationnement Aire de ● ● ● ● stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade - - principale avant (%) Largeur de l’entrée charretière - 9 Tableau 38 Stationnement Minimum Maximum (m) Emplacement d’une aire de stationnement

Article 459 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T1.2.

Hauteur d’un bâtiment - 40 accessoire (m) Figure 67. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 5 bâtiments accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - - bâtiments accessoires (m2) Hauteur d’une porte de garage - - Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire - 100 Tableau 39 Bâtiments accessoires Minimum Maximum (m2) Figure 66. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Figure 68. Hauteur d’un bâtiment accessoire

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 2)

Article 461 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T1.2.

Affichage autorisé Aucun Tableau 41 Affichage

Article 462 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T1.2 463. Exceptions (PDF)

Zone Norme visée Exception visée Tableau 42 Exceptions