T4.3 - RÉSIDENTIELLE URBAINE DENSE

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.3.

minimale (m) Figure 172. Règles minimales de lotissement Tableau 115 Lotissement Part. Non Desservi desservi desservi Largeur minimale sur 8 - - la ligne avant (m) Profondeur moyenne 20 - - minimale (m) Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Superficie minimale 400 - - (m²) Largeur moyenne 8 - -

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 35)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.3.

● (Art. 552) ● ● Figure 174. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment du bâtiment (%) Type de structure autorisé Figure 173. Marges de recul - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) 60 - Superficie d’implantation au sol 30 60 Tableau 116 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum - Marge latérale (m) 2 Type Isolé Jumelé Contigu Marge avant (m) 4 8 Marge avant secondaire (m) 4

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.3.

Hauteur d’un bâtiment (m) - - Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - 1,5 Figure 175. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de- - - chaussée (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade 1,5 - principal (m) Hauteur d’une porte de - 2,5 garage Matériaux de revêtement Supérieur Figure 176. Hauteur d’un bâtiment et du autorisés plancher du rez-de-chaussée Superficie de plancher d’un 180 - bâtiment (m2) Hauteur en étage(s) 2 3 Figure 177. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment 2 (Art. 552) Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 117 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 179. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 178. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T4.3.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 180. Aménagement d’un terrain Tableau 118 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou - - restaurer (%) Surface végétale en cour avant 60 - ou avant secondaire (%) Surface végétale (%) 30 - Bande tampon Type A Entreposage extérieur autorisé Interdit

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T4.3.

Aire de • • • stationnement Figure 181. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade - 0 principale avant (%) Largeur de l’entrée charretière (m) 3 6 Tableau 119 Stationnement Minimum Maximum Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière Emplacement d’une aire de stationnement

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires et temporaires autorisés dans le type de milieux

garage Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire - 60 Figure 182. Superficie d’implantation au sol des (m2) bâtiments accessoires Hauteur d’un bâtiment - 5.5 accessoire (m) Figure 183. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire T4.3. Tableau 120 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 15 bâtiments accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 120 bâtiments accessoires (m2) Hauteur d’une porte de - 3 Figure 184. Hauteur d’un bâtiment accessoire

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 36)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T4.3.

A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A P-02 : Service public local R (Art. 552) H-02 : Bifamiliale A H-03 : Trifamiliale A H-04 : Multifamiliale A H-06 : Habitation collective A P-01 : Parc et récréation A C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé C-11 : Commerce et service à caractère particulier P-03 : Service public régional ou d'envergure I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles C-01 : Commerce local de proximité C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur P-04 : Infrastructure et équipement A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd I-01 : Industrie artisanale Tableau 121 Usages H-05 : Maison mobile I-02 : Industrie légère I-03 : Industrie lourde C-03 : Hébergement C-04 : Restauration H-01 : Unifamiliale A-02 : Élevage

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T4.3.

Affichage autorisé Aucun Tableau 122 Affichage

L’usage « P02-05-01 Service de garderie » et le groupe d’usages P02-02 « Établissement d’enseignement et activités connexes » sont spécifiquement permis.

Les bâtiments des catégories H-02 et H-03 ne peuvent avoir un mode d’implantation isolé.

Le nombre de logement maximal est déterminé par un ratio maximal de 75 logements (ou chambre dans le cas d’une habitation collective (H-06) par hectare (densité nette) pour chaque lot.

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2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 37)

Zone Norme visée Exception visée Tableau 123 Exceptions

1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T4.3 - RÉSIDENTIELLE URBAINE DENSE (PDF)

Article 544 Lotissement (PDF)

Article 545 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Article 546 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Article 547 Aménagement d’un terrain (PDF)

Article 548 Stationnement (PDF)

Article 549 Bâtiments accessoires (PDF)

Article 550 Usages (PDF)

Article 551 Affichage (PDF)

Article 552 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T4.3 (PDF)

Article 553 Exceptions (PDF)