1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T5.2 NÉO-VILLAGEOIS (PDF)


Article 564 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.2.

Largeur moyenne 8 N/A N/A minimale (m) Figure 198. Règles minimales de lotissement Tableau 133 Lotissement Part. Non Largeur minimale sur 8 N/A N/A la ligne avant (m) Largeur maximale sur - N/A N/A la ligne avant (m) Superficie minimale 200 N/A N/A (m²) Profondeur moyenne 20 N/A N/A minimale (m) Desservi desservi desservi

Article 565 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.2.

● ● ● Figure 200. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment sol du bâtiment (%) Type de structure autorisé Figure 199. Marges de recul - Marge arrière (m) 10 - Front bâti sur rue (%) 70 - Superficie d’implantation au 30 70 Tableau 134 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum - Marge latérale (m) 2 Type Isolé Jumelé Contigu Marge avant (m) 4 8 Marge avant secondaire (m) 4

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 42)

Article 566 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.2.

573) galerie couverte (%) Hauteur du plancher du rez- - 1,5 Figure 201. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée 40 - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade 3 - principal (m) Hauteur d’une porte de - 2.5 garage Matériaux de revêtement Supérieur Figure 202. Hauteur d’un bâtiment et du autorisés plancher du rez-de-chaussée Superficie de plancher d’un 200 800 bâtiment (m2) Hauteur en étage(s) 2 (Art.573) 3 Largeur d’une façade 50 (Art. principale occupée par une - Figure 203. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment - 6 Hauteur d’un bâtiment (m) - 16 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 135 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 43)

2022-08-22 (R1314-2021-Z-5, a. 8)

2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 5)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 205. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 204. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 567 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T5.2.

Étalage extérieur autorisé Ambiance Figure 206. Aménagement d’un terrain Tableau 136 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou - - restaurer (%) Surface végétale en cour avant 30 - ou avant secondaire (%) Entreposage extérieur autorisé Prohibé Surface végétale (%) 30 - Bande tampon -

Article 568 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T5.2.

Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade - 0 principale avant (%) Largeur de l’entrée charretière 3 8 Tableau 137 Stationnement Minimum Maximum Aire de (Art. (Art. 572) ● ● stationnement 572) Figure 207. (m) Emplacement d’une aire de stationnement Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière Dimensions de l’aire de stationnement

Article 569 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T5.2.

Hauteur d’un bâtiment - 5 accessoire (m) Figure 209. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire garage Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment - 60 Figure 208. Superficie d’implantation au sol des accessoire (m2) bâtiments accessoires Emprise au sol de l’ensemble des bâtiments - 20 accessoires (%) Emprise au sol de l’ensemble des bâtiments - 80 accessoires (m2) Hauteur d’une porte de - 3 Tableau 138 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Figure 210. Hauteur d’un bâtiment accessoire

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 44)

Article 570 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T5.2.

A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation H-02 : Bifamiliale R (Art. 472_ C-04 : Restauration R (art.572) H-03 : Trifamiliale A H-04 : Multifamiliale A H-06 : Habitation collective A C-01 : Commerce local de proximité A C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé A P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local A I-01 : Industrie artisanale A C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-11 : Commerce et service à caractère particulier C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé P-03 : Service public régional ou d'envergure I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur P-04 : Infrastructure et équipement A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd Tableau 139 Usages H-05 : Maison mobile I-02 : Industrie légère I-03 : Industrie lourde C-03 : Hébergement H-01 : Unifamiliale A-02 : Élevage

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 45)

2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 6)

Article 571 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T5.2.

Affichage autorisé Routier 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 46) Tableau 140 Affichage

Article 572 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T5.2 (PDF)

  • Les projets intégrés sont interdits dans ce type de milieu.
  • Le stationnement en cour avant et avant secondaire est uniquement permis dans le prolongement d’une allés d’accès ou d’une aire de stationnement située en cour latérale, sur une largeur maximale de 6 mètres.
  • Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.
  • Les usages du groupe C04-02 « Restaurant routier » sont spécifiquement prohibés.
  • L’usage H-02 « bifamilial » est autorisé seulement lorsque l’immeuble est occupé par un usage mixte de deux unités ou afin d’augmenter le nombre d’unité d’habitation sur un immeuble unifamilial.

    • 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 47)

    Article 573 Exceptions (PDF)

    Un bâtiment commercial peut être agrandi en conservant le nombre d’étage existant au T5.2-003 Hauteur en étages moment de son agrandissement, sans dépasser le nombre maximum d’étages prévu à la fiche. Zone Norme visée Exception visée Art. 566, ligne E sur la largeur d’une façade principale Aucun pourcentage (%) requis par une Art. 566, ligne E sur la largeur d’une façade principale Aucun pourcentage (%) requis par une T5.2-003 occupée par une galerie couverte (%) galerie couverte T5.2-001 occupée par une galerie couverte (%) galerie couverte Tableau 141 Exceptions

    2022-08-22 (R1314-2021-Z-5, a. 9)

    2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 7)