Article 574 Lotissement (PDF)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.3.
![Largeur moyenne 20 N/A N/A minimale (m) Figure 211. Règles minimales de lotissement Tableau 142 Lotissement Part. Non Largeur minimale sur 20 N/A N/A la ligne avant (m) Largeur maximale sur - N/A N/A la ligne avant (m) Superficie minimale 400 N/A N/A (m²) Profondeur moyenne 20 N/A N/A minimale (m) Desservi desservi desservi](../../../../../../img/page315-85,504,536,714.jpg)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.3.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 48)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.3.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 49)
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 8)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T5.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T5.3.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T5.3.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T5.3.
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 9)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T5.3.
2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 10)