Article 654 Lotissement (PDF)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.4.
![Largeur minimale sur 50 50 50 la ligne avant (m) Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) Superficie minimale 6 000 6 000 6 000 (m²) Tableau 214 Lotissement Desservi Part. Non desservi desservi 315. Règles minimales de lotissement minimale(m) Largeur moyenne 50 50 50 minimale (m) Profondeur moyenne 60 60 60 Figure](../../../../../../img/page383-86,429,536,640.jpg)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.4.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.4.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZC.4.
2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)
2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux ZC.4.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux ZC.4.
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux ZC.4.
Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux ZC.4.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 56)
Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux ZC.4.
Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 57)
2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 58)