1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 469 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T2.1.

Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 6 Figure 78. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Tableau 48 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 5 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - - Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 200 Figure 79. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Hauteur d’une porte de garage - 4 Figure 80. Hauteur d’un bâtiment accessoire