1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T2.1 AGROFORESTIER (PDF)


Article 464 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T2.1.

Tableau 43 Lotissement Desservi Part. desservi Non desservi Largeur moyenne minimale (m) 100 100 100 (m²) 25 000 25 000 25 000 la ligne avant (m) 100 100 100 minimale (m) 100 100 100 la ligne avant (m) - - - Figure 69. Règles minimales de lotissement Largeur maximale sur Superficie minimale Largeur minimale sur Profondeur moyenne

Article 465 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T2.1.

Type ● Figure 70. Marges de recul Tableau 44 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 5 Figure 71. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Marge arrière (m) 20 - Front bâti sur rue (%) - - Marge avant (m) 20 - Marge avant secondaire (m) 20 - Marge latérale (m) 10 - Isolé Jumelé Contigu Type de structure autorisé

Article 466 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T2.1.

Matériaux de revêtement autorisés Agricole Figure 72. Largeur et superficie d’un bâtiment Ouverture d’une façade principale au rez-de- chaussée (%) - 40 Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) - - Hauteur d’une porte de garage - 3 Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - - Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) - - Figure 74. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 73. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de- chaussée Logement par bâtiment - 1 Hauteur d’un bâtiment (m) - 12 Hauteur en étage(s) 1 2 Largeur d’un bâtiment (m) - - Tableau 45 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 3) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 76. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 75. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez- de-chaussée

Article 467 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T2.1.

Étalage extérieur autorisé Interdit Aménagement d’un terrain Tableau 46 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 95 - Espace naturel à préserver ou restaurer (%) 95 (Art. Entreposage extérieur autorisé Agroforestier Bande tampon - Surface végétale (%) 90 - 472) -

Article 468 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T2.1.

Aire de stationnement ● ● ● ● Figure 77. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - - Tableau 47 Stationnement Minimum Maximum Largeur de l’entrée charretière (m) 4 10 Emplacement d’une aire de stationnement Cour avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 4)

Article 469 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T2.1.

Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 6 Figure 78. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Tableau 48 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 5 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - - Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 200 Figure 79. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Hauteur d’une porte de garage - 4 Figure 80. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 471 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T2.1.

Affichage autorisé Ambiance Tableau 50 Affichage

Article 472 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T2.1 (PDF)

  • Malgré l’« espace naturel à préserver », il est permis de procéder à l’abattage d’arbres sur une plus grande superficie dans le cas des usages suivants, lorsqu’ils sont dûment autorisés et que les permis ou certificats d’autorisations requis ont été obtenus :
  • A03-01-01 : Exploitation forestière; A03-01-02 : Sylviculture; A03-01-06 : Production d’arbres de Noël; A03-01-07 : Pépinière sans centre de recherche; A03-01-08 : Pépinière avec centre de recherche.
  • Un maximum de 50 unités animales au sens de l’annexe A de la Directive sur les odeurs causées par les déjections animales provenant d’activités agricoles (LRQ, c.P-41.1, r.5) est permis par exploitation agricole.

    • Article 473 Exceptions (PDF)

    Zone visée Norme visée Exception Tableau 51 Exceptions