L’usage complémentaire « Commerce artisanal » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 92. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97. L’usage complémentaire « Élevage ou garde d’animaux de ferme (fermette) » est autorisé pour une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 98.
Le type de structure jumelé est uniquement autorisé dans la zone T3.2-023
2024-08-23 (R1314-2021-Z-13, a. 6) 2024-11-27 (R1314-2021-Z-16, a. 1)