1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 506 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.

Matériaux de revêtement autorisés Standard Figure 123. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) - - Hauteur d’une porte de garage - 2,5 Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - - Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 65 - Logement par bâtiment 1 10 (Art. Figure 125. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 124. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de-chaussée Hauteur en étage(s) 1 2 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Hauteur d’un bâtiment (m) - - Tableau 81 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum 512)

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 19) 2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 10) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3 et 6)

Figure 127. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 126. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée