1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T3.3 RÉSIDENTIEL PÉRIURBAIN (PDF)


Article 504 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.

Tableau 79 Lotissement Desservi Part. desservi Non desservi Superficie minimale (m²) 1 750 2 000 3 000 Largeur minimale sur la ligne avant (m) 25 30 50 Largeur moyenne minimale (m) 25 30 50 la ligne avant (m) - - - Profondeur moyenne minimale(m) 25 60 60 Figure 120. Règles minimales de lotissement Largeur maximale sur

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 18)

Article 505 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.

● ● ● Figure 121. Marges de recul Tableau 80 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 20 Figure 122. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type Isolé Jumelé Contigu Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - - Marge avant (m) 8 - Marge avant secondaire (m) 6 - Type de structure autorisé

2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 9)

Article 506 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.3.

Matériaux de revêtement autorisés Standard Figure 123. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) - - Hauteur d’une porte de garage - 2,5 Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - - Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 65 - Logement par bâtiment 1 10 (Art. Figure 125. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 124. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de-chaussée Hauteur en étage(s) 1 2 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Hauteur d’un bâtiment (m) - - Tableau 81 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum 512)

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 19) 2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 10) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3 et 6)

Figure 127. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 126. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 507 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.3.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 128. Aménagement d’un terrain Tableau 82 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou restaurer (%) 30 - Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 60 - Bande tampon - Surface végétale (%) 70 - Entreposage extérieur autorisé Interdit

Article 508 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.3.

Aire de stationnement ● ● ● ● Figure 129. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - - Tableau 83 Stationnement Minimum Maximum Largeur de l’entrée charretière (m) 3 6 Emplacement d’une aire de stationnement Cour avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière

Article 509 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T3.3.

Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - 140 Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 100 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 10 Tableau 84 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de garage - 3 Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 6 Figure 130. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Figure 131. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 132. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 511 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.3.

Affichage autorisé Aucun Tableau 86 Affichage

Article 512 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T3.3 (PDF)

  • Les habitations bifamiliales, trifamiliales et multifamiliales sont seulement autorisées sur les terrains desservis par les deux services (aqueduc et égouts). De plus, le projet doit respecter la densité maximale applicable en fonction du Plan d’urbanisme en vigueur. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97.

    • 2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 12)

    Article 513 Exceptions (PDF)

    T3.3-015 Interdiction de projets intégrés d’habitation à l’extérieur du périmètre urbain Malgré toute disposition contraire figurant au présent règlement, les projets intégrés d’habitations sont autorisés dans la zone T3.3-015, aux conditions prévues à la section 3 du chapitre 8. T3.3-015 H-04 Multifamiliale Usage exclusivement autorisé dans cette zone et à l’intérieur d’un projet intégré d’habitation. Zone visée Norme visée Exception Tableau 87 Exceptions

    2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 13)