1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 540 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T4.2.

A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A 2022-04-20 H-03 : Trifamiliale A H-04 : Multifamiliale A H-05 : Maison mobile H-06 : Habitation collective A C-01 : Commerce local de proximité R (Art. 543) P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local R (Art. 543) H-01 : Unifamiliale A H-02 : Bifamiliale A C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé R (Art. 543) C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé C-11 : Commerce et service à caractère particulier P-03 : Service public régional ou d'envergure I-05 : Gestion des matières résiduelles I-04 : Exploitation des matières premières C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur P-04 : Infrastructure et équipement C-07 : Commerce artériel lourd A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger I-01 : Industrie artisanale Tableau 112 Usages I-02 : Industrie légère I-03 : Industrie lourde C-03 : Hébergement C-04 : Restauration A-02 : Élevage (R1314-2021-Z-3, a. 33)