T4.2 – RÉSIDENTIEL URBAIN

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.2.

Tableau 106 Lotissement Desservi Part. desservi Non minimale(m) 30 - - Figure 159. Règles minimales de lotissement (m²) 400 - - minimale (m) 10 - - la ligne avant (m) 50* - - la ligne avant (m) 10 (Art. 542) - - Largeur minimale sur Largeur maximale sur Profondeur moyenne Superficie minimale Largeur moyenne desservi

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 29)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.2.

● ● ● Figure 160. Marges de recul Tableau 107 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 50 Figure 161. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Marge avant (m) 6 10 (Art. Type Isolé Jumelé Contigu Marge avant secondaire (m) 4 - Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) 50 - Type de structure autorisé 542)

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 30)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.2.

Matériaux de revêtement autorisés Standard Figure 162. Largeur et superficie d’un bâtiment Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) - 1,5 Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée (%) - - Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - 1,2 Hauteur d’une porte de garage 2,5 Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 120 - Figure 164. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 163. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de-chaussée Logement par bâtiment 1 6 Hauteur d’un bâtiment (m) - 15 Hauteur en étage(s) 1 3 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 108 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 166. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 165. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T4.2.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 167. Aménagement d’un terrain Tableau 109 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou restaurer (%) - - Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 60 - Bande tampon - Surface végétale (%) 30 - Entreposage extérieur autorisé Interdit

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T4.2.

Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - 30 • Figure 168. Dimensions de l’aire de stationnement Tableau 110 Stationnement Minimum Maximum Emplacement d’une aire de stationnement Cour avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière Largeur de l’entrée charretière (m) 3 6 Aire de stationnement • (Art. 542) • (Art. 542) •

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 31)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T4.2.

Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 5,5 Figure 169. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - 100 Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 60 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 20 Tableau 111 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de garage - 3 Figure 170. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 171. Hauteur d’un bâtiment accessoire

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 32)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T4.2.

A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A 2022-04-20 H-03 : Trifamiliale A H-04 : Multifamiliale A H-05 : Maison mobile H-06 : Habitation collective A C-01 : Commerce local de proximité R (Art. 543) P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local R (Art. 543) H-01 : Unifamiliale A H-02 : Bifamiliale A C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé R (Art. 543) C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé C-11 : Commerce et service à caractère particulier P-03 : Service public régional ou d'envergure I-05 : Gestion des matières résiduelles I-04 : Exploitation des matières premières C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur P-04 : Infrastructure et équipement C-07 : Commerce artériel lourd A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger I-01 : Industrie artisanale Tableau 112 Usages I-02 : Industrie légère I-03 : Industrie lourde C-03 : Hébergement C-04 : Restauration A-02 : Élevage (R1314-2021-Z-3, a. 33)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T4.2.

Affichage autorisé Aucun Tableau 113 Affichage

Le stationnement en cours avant et avant secondaire est interdit pour les bâtiments des catégories H-02, H- 03 et H-04. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97.

Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.

La largeur minimale des lots ne s’applique ppas pour les projets intégrés.

Dans la zone T4.2-005, la marge avant maximale est de 30 m .

Pour un projet intégré existant à l'entrée en vigueur du présent règlement, un logement accessoire est autorisé au sous-sol de l'habitation et sa superficie ne doit pas excéder la superficie de plancher du rez-de-chaussée du logement principal.

Dans la zone T4.2-006, tout projet intégré doit prévoir une typologie de logements constitués de la manière suivante : maximum 25% des unités doivent offre qu’une seule chambre à coucher.

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 34) 2024-08-23 (R1314-2021-Z-14, a. 1)

T4.2-005 Usage spécifiquement permis Tout local commercial occupé par un usage commercial peut être convertis à un usage de la classe C-01 ou C-02. Zone visée Norme visée Exception Tableau 114 Exceptions

1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T4.2 – RÉSIDENTIEL URBAIN (PDF)

Article 534 Lotissement (PDF)

Article 535 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Article 536 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Article 537 Aménagement d’un terrain (PDF)

Article 538 Stationnement (PDF)

Article 539 Bâtiments accessoires (PDF)

Article 540 Usages (PDF)

Article 541 Affichage (PDF)

Article 542 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T4.2 L’usage « P02-05-01 Service de garderie » est spécifiquement permis. (PDF)

Article 543 Exceptions (PDF)