1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Article 630 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux ZC.1.

A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A 2022-04-20 P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local R (Art. 633) H-04 : Multifamiliale R (Art. 633) C-08 : Commerce récréatif intérieur R (Art. 633) C-09 : Commerce récréatif extérieur R (Art. 633) P-03 : Service public régional ou d'envergure R (Art. 633) H-01 : Unifamiliale R (Art. 633) C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé R (Art. 633) C-03 : Hébergement R (Art. 633) C-04 : Restauration R (Art. 633) C-11 : Commerce et service à caractère particulier R (Art. 633) I-01 : Industrie artisanale R (Art. 633) C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé I-05 : Gestion des matières résiduelles I-04 : Exploitation des matières premières C-01 : Commerce local de proximité P-04 : Infrastructure et équipement C-07 : Commerce artériel lourd A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger H-06 : Habitation collective Tableau 193 Usages H-05 : Maison mobile I-02 : Industrie légère I-03 : Industrie lourde H-03 : Trifamiliale H-02 : Bifamiliale A-02 : Élevage (R1314-2021-Z-3, a. 51)

2023-06-17 (R1314-2021-Z-9, a. 1)