ZI.1 INDUSTRIE LÉGÈRE

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.1.

minimale (m) 50 N/A N/A Figure 328. Règles minimales de lotissement Tableau 223 Lotissement Desservi Part. desservi Non Superficie minimale (m²) 3 000 N/A N/A Largeur moyenne minimale (m) 40 N/A N/A la ligne avant (m) 40 N/A N/A la ligne avant (m) - N/A N/A Largeur maximale sur Largeur minimale sur Profondeur moyenne desservi

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.1.

● Figure 329. Marges de recul Tableau 224 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 25 Figure 330. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type Isolé Jumelé Contigu Marge latérale (m) 5 - Marge arrière (m) 15 - Front bâti sur rue (%) - - Marge avant (m) 10 - Marge avant secondaire (m) 10 - Type de structure autorisé

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux ZI.1.

Matériaux de revêtement autorisés Industriel Figure 331. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée (%) 10 - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) 0 - Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - - Hauteur d’une porte de garage - - Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 80 - Figure 333. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 332. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de-chaussée Logement par bâtiment - - Hauteur en étage(s) 1 3 Largeur d’un bâtiment (m) 9 - Hauteur d’un bâtiment (m) - - Tableau 225 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 335. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 334. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux ZI.1.

Étalage extérieur autorisé Artériel Figure 336. Aménagement d’un terrain Tableau 226 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou restaurer (%) 10 - Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 60 - Bande tampon Type B Entreposage extérieur autorisé Industriel Surface végétale (%) 30 -

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux ZI.1.

Aire de stationnement ● ● ● ● Figure 337. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - - Tableau 227 Stationnement Minimum Maximum Largeur de l’entrée charretière (m) 4,5 12 Emplacement d’une aire de stationnement Cour avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux ZI.1.

Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - - Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 300 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 5 Tableau 228 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de garage - - Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - - Figure 338. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Figure 339. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 340. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux ZI.1.

C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé A C-03 : Hébergement C-01 : Commerce local de proximité H-06 : Habitation collective Tableau 229 Usages H-04 : Multifamiliale H-05 : Maison mobile H-03 : Trifamiliale H-02 : Bifamiliale H-01 : Unifamiliale

A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A 2022-04-20 P-03 : Service public régional ou d'envergure P-04 : Infrastructure et équipement R (Art.672) C-06 : Commerce artériel léger A C-07 : Commerce artériel lourd R (Art.672) C-08 : Commerce récréatif intérieur A C-09 : Commerce récréatif extérieur I-01 : Industrie artisanale A I-02 : Industrie légère A C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé R (Art.672) C-11 : Commerce et service à caractère particulier R (Art.672) I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles A-01 : Agriculture et pisciculture P-02 : Service public local (R1314-2021-Z-3, a. 59) P-01 : Parc et récréation I-03 : Industrie lourde A-02 : Élevage

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux ZI.1.

Affichage autorisé Ambiance Tableau 230 Affichage

Les usages des groupes C10-01 « Activité récréative d’impact intérieure » et C11-03 « Établissement de vente au détail et service » sont spécifiquement autorisés.

Les usages suivants sont spécifiquement prohibés :

Service d'utilité public lourd (P04-03), Grand équipement de transports de personnes et de marchandises (P04-05);

Services pour animaux domestiques (C07-08).

Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.

Zone visée Norme visée Exception Tableau 231 Exceptions

1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

ZI.1 INDUSTRIE LÉGÈRE (PDF)

Article 664 Lotissement (PDF)

Article 665 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Article 666 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Article 667 Aménagement d’un terrain (PDF)

Article 668 Stationnement (PDF)

Article 669 Bâtiments accessoires (PDF)

Article 670 Usages (PDF)

Article 671 Affichage (PDF)

Article 672 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux ZI.1 (PDF)

Article 673 Exceptions (PDF)