1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T1.1 CONSERVATION (PDF)


Article 444 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.

Tableau 25 Lotissement Desservi Part. desservi Non desservi Profondeur minimale(m) - - - Figure 43. Règles minimales de lotissement Largeur minimale sur la ligne avant (m) - - - Largeur maximale sur la ligne avant (m) - - - Superficie minimale (m²) - - - Largeur moyenne minimale (m) - - -

Article 445 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.

Type N/A N/A N/A Figure Tableau 26 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 0 Figure 45. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Marge avant secondaire - - Marge latérale (m) - - Marge arrière (m) - - Front bâti sur rue (%) - - Marge avant (m) - - Isolé Jumelé Contigu Type de structure autorisé 44. Marges de recul

Article 446 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.1.

Matériaux de revêtement autorisés N/A Figure 46. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de- chaussée (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) - - Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - - Hauteur d’une porte de garage - - Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) - - Figure 48. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 47. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de- chaussée Logement par bâtiment - - Largeur d’un bâtiment (m) - 0 Hauteur en étage(s) 0 0 Hauteur d’un bâtiment (m) 0 0 Tableau 27 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 50. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 49. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 447 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T1.1.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 51. Aménagement d’un terrain Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 100 - Tableau 28 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou restaurer (%) 100 - Entreposage extérieur autorisé Interdit Surface végétale (%) 100 - Bande tampon -

Article 448 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T1.1.

Aire de stationnement N/A N/A N/A N/A Figure 52. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - - Tableau 29 Stationnement Minimum Maximum Emplacement d’une aire de stationnement Cour Largeur de l’entrée charretière (m) - - avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière

Article 449 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T1.1.

Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - - Figure 53. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 0 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - 0 Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - - Tableau 30 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de garage - - Figure 54. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 55. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 451 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T1.1.

Affichage autorisé Aucun Tableau 32 Affichage

Article 452 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T1.1 (PDF)

Article 453 Exceptions (PDF)

Zone visée Norme visée Exception Tableau 33 Exceptions