1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T1.2 Récréation (PDF)

Article 454 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.2.

Tableau 34 Lotissement Desservi Part. desservi Non desservi Superficie minimale (m²) 10 000 10 000 10 000 Largeur moyenne minimale (m) 100 100 100 Profondeur minimale(m) 100 100 100 Largeur maximale sur la ligne avant (m) - - - la ligne avant (m) 100 100 100 Figure 56. Règles minimales de lotissement Largeur minimale sur

Article 455 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.2.

Type ● - - Figure 57. Marges de recul Tableau 35 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 5 Figure 58. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Marge latérale (m) 20 - Marge arrière (m) 20 - Front bâti sur rue (%) - - Marge avant (m) 20 - Marge avant secondaire (m) 10 - Isolé Jumelé Contigu Type de structure autorisé

Article 456 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T1.2.

Matériaux de revêtement autorisés Standard Figure 59. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de- chaussée (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) - - Hauteur d’une porte de garage - 2.5 Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - - Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) - - Figure 61. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 60. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de- chaussée Logement par bâtiment - 0 Hauteur d’un bâtiment (m) - 10 Hauteur en étage(s) - 2 Largeur d’un bâtiment (m) - - Tableau 36 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 1) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 63. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 62. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 457 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T1.2.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 64. Aménagement d’un terrain Tableau 37 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou restaurer (%) 90 - Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) - - Bande tampon - Surface végétale (%) 90 - Entreposage extérieur autorisé Interdit

Article 458 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T1.2.

Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - - Tableau 38 Stationnement Minimum Maximum Emplacement d’une aire de stationnement Cour Aire de stationnement ● ● ● ● Largeur de l’entrée charretière (m) - 9 avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière Figure 65. Dimensions de l’aire de stationnement

Article 459 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T1.2.

Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 100 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 5 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - - Tableau 39 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 40 Figure 67. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 66. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Hauteur d’une porte de garage - - Figure 68. Hauteur d’un bâtiment accessoire

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 2)

Article 461 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T1.2.

Affichage autorisé Aucun Tableau 41 Affichage

Article 462 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T1.2 (PDF)

Article 463 Exceptions (PDF)

visée Norme visée Exception Tableau 42 Exceptions Zone