1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T3.4 SEMI URBAIN (PDF)


Article 514 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.4.

Tableau 88 Lotissement Desservi Part. desservi Non desservi Superficie minimale (m²) 4 000 5 000 6 000 Largeur minimale sur la ligne avant (m) 50 50 50 Largeur moyenne minimale (m) 50 50 50 Largeur maximale sur la ligne avant (m) - - - Profondeur moyenne minimale(m) 40 50 60 Figure 133. Règles minimales de lotissement

Article 515 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.4.

● ● Figure 134. Marges de recul Tableau 89 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 20 Figure 135. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type Isolé Jumelé Contigu Marge latérale (m) 4 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - - Marge avant (m) 8 - Marge avant secondaire (m) 6 - Type de structure autorisé

Article 516 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T3.4.

Matériaux de revêtement autorisés Standard Figure 136. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) 0 - Hauteur d’une porte de garage - 2,5 Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - - Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 65 - Figure 138. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 137. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de-chaussée Logement par bâtiment 1 3 (Art. 522) Hauteur en étage(s) 1 2 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Hauteur d’un bâtiment (m) - - Tableau 90 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 21) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 140. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 139. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 517 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T3.4.

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 22) Minimum Maximum Étalage extérieur autorisé Prohibé Figure 141. Aménagement d’un terrain Espace naturel à préserver ou restaurer (%) 30 - Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 60 - Entreposage extérieur autorisé Prohibé (Art. 5223) Bande tampon Type A Surface végétale (%) 70 - Tableau 91 Aménagement d’un terrain

Article 518 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T3.4.

Tableau 92 Stationnement Minimum Maximum Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - - Aire de stationnement ● ● ● ● Largeur de l’entrée charretière (m) 3 6 Emplacement d’une aire de stationnement Cour avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière Figure 142. Dimensions de l’aire de stationnement

Article 519 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T3.4.

Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - 140 Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 100 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 10 Tableau 93 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de garage - 3 Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 6 Figure 143. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Figure 144. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 145. Hauteur d’un bâtiment accessoire

Article 521 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T3.4.

Affichage autorisé Ambiance Tableau 95 Affichage

Article 522 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T3.4 (PDF)

  • Les habitations bifamiliales et trifamiliales sont seulement autorisées sur les terrains desservis par les deux services municipaux (aqueduc et égouts). De plus, le projet doit respecter la densité maximale applicable en fonction du Plan d’urbanisme en vigueur. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97.
  • Les usages C-02 et C-06 sont autorisés seulement dans le cadre de la conversion d’un immeuble sur lequel est construit un bâtiment principal depuis plus de 20 ans et qu’aucun agrandissement de plus de 50% de la superficie de plancher ne soit effectué.

    • Article 523 Exceptions (PDF)

    T3.4 - 003 Entreposage extérieur L’entreposage de sable ou d’agrégats, destinés spécifiquement à l’épandage hivernal sur les rues publiques, est autorisé à l’intérieur de la zone T3.4-003 du 15 octobre au 15 avril de l’année suivante. L’aire d’entreposage doit respecter les marges minimales prescrites à la fiche de type de milieu. Voir le 2e alinéa de l’article 232. Zone visée Norme visée Exception Tableau 96 Exceptions