1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T4.1 – RÉSIDENTIEL (PDF)


Article 524 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.1.

minimale(m) 25 - - Figure 146. Règles minimales de lotissement Tableau 97 Lotissement Desservi Part. desservi Non la ligne avant (m) 15 - - minimale (m) 15 - - la ligne avant (m) - - - (m²) 700 - - Largeur maximale sur Largeur minimale sur Profondeur moyenne Superficie minimale Largeur moyenne desservi

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 24)

Article 525 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.1.

● ● Figure 147. Marges de recul Tableau 98 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 30 Figure 148. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type Isolé Jumelé Contigu Marge latérale (m) 2 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - - Marge avant (m) 6 - Marge avant secondaire (m) 6 - Type de structure autorisé

Article 526 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.1.

Matériaux de revêtement autorisés Standard Figure 149. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) - - Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - 1,2 Hauteur d’une porte de garage - 2,5 Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 80 - Figure 151. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 150. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de-chaussée Logement par bâtiment 1 2 Hauteur en étage(s) 1 2 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 99 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum Hauteur d’un bâtiment (m)

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 153. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 152. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 527 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T4.1.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 154. Aménagement d’un terrain Tableau 100 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 60 - Espace naturel à préserver ou restaurer (%) 50 (Art. Bande tampon - Surface végétale (%) 50 - Entreposage extérieur autorisé Interdit 532) -

Article 528 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T4.1.

Aire de stationnement ● ● ● ● Figure 155. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - - Tableau 101 Stationnement Minimum Maximum Largeur de l’entrée charretière (m) 3 6 Emplacement d’une aire de stationnement Cour avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 25)

Article 529 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T4.1.

Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - 100 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 10 Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 60 Tableau 102 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 5,5 Hauteur d’une porte de garage - 3 Figure 156. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Figure 157. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 158. Hauteur d’un bâtiment accessoire

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 26)

Article 531 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T4.1.

Affichage autorisé Aucun Tableau 104 Affichage

Article 532 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T4.1 (PDF)

  • La proportion d’« espace naturel à préserver » ne s’applique pas aux premiers 700 m2 de terrain. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97.

    • Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.

    Article 533 Exceptions (PDF)

    T4.1-012 Les habitations unifamiliales et bifamiliales sont autorisées sur les terrains partiellement desservis. T4.1-011 Usage spécifiquement autorisé Les usages du groupe P02-02 « Établissement d’enseignement et activités connexes » Zone visée Norme visée Exception 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 28) 2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 4) Tableau 105 Exceptions