1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T4.3 - RÉSIDENTIELLE URBAINE DENSE (PDF)


Article 544 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.3.

minimale (m) 20 - - Figure 172. Règles minimales de lotissement Tableau 115 Lotissement Desservi Part. desservi Non la ligne avant (m) 8 - - la ligne avant (m) - - - minimale (m) 8 - - (m²) 400 - - Largeur maximale sur Superficie minimale Largeur minimale sur Profondeur moyenne Largeur moyenne desservi

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 35)

Article 545 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.3.

● (Art. 552) ● ● Figure 173. Marges de recul Tableau 116 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) 30 60 Figure 174. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type Isolé Jumelé Contigu Marge latérale (m) 2 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) 60 - Marge avant (m) 4 8 Marge avant secondaire (m) 4 - Type de structure autorisé

Article 546 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.3.

Matériaux de revêtement autorisés Supérieur Figure 175. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de- chaussée (%) - - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) 1,5 - Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - 1,5 Hauteur d’une porte de garage - 2,5 Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 180 - Figure 177. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 176. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de-chaussée Logement par bâtiment 2 (Art. 552) Hauteur en étage(s) 2 3 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Hauteur d’un bâtiment (m) - - Tableau 117 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 179. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 178. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 547 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T4.3.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 180. Aménagement d’un terrain Tableau 118 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou restaurer (%) - - Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 60 - Bande tampon Type A Surface végétale (%) 30 - Entreposage extérieur autorisé Interdit

Article 548 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T4.3.

Aire de stationnement • • • Figure 181. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - 0 Tableau 119 Stationnement Minimum Maximum Emplacement d’une aire de stationnement Cour avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière Largeur de l’entrée charretière (m) 3 6

Article 549 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires et temporaires autorisés dans le type de milieux T4.3. Tableau 120 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 5.5 Figure 182. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - 120 Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 15 Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 60 Hauteur d’une porte de garage - 3 Figure 183. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 184. Hauteur d’un bâtiment accessoire

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 36)

Article 551 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T4.3.

Affichage autorisé Aucun Tableau 122 Affichage

Article 552 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T4.3 (PDF)

  • L’usage « P02-05-01 Service de garderie » et le groupe d’usages P02-02 « Établissement d’enseignement et activités connexes » sont spécifiquement permis.
  • Les bâtiments des catégories H-02 et H-03 ne peuvent avoir un mode d’implantation isolé.
  • Le nombre de logement maximal est déterminé par un ratio maximal de 75 logements (ou chambre dans le cas d’une habitation collective (H-06) par hectare (densité nette) pour chaque lot.
  • Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.

    • 2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 32)

    2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 37) 2025-02-14 (R1314-2021-Z-18, a. 7)

    Article 553 Exceptions (PDF)

    Zone visée Norme visée Exception Tableau 123 Exceptions