1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T4.1 – RÉSIDENTIEL (PDF)


Article 524 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.1.

minimale (m) Figure 146. Règles minimales de lotissement Tableau 97 Lotissement Part. Non Desservi desservi desservi Superficie minimale 700 - - (m²) Profondeur moyenne 25 - - minimale(m) Largeur moyenne 15 - - Largeur minimale sur 15 - - Largeur maximale sur - - - la ligne avant (m) la ligne avant (m)

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 24)

Article 525 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.1.

● ● Figure 148. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type de structure autorisé Figure 147. Marges de recul Tableau 98 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au - 30 sol du bâtiment (%) Type Isolé Jumelé Contigu Marge avant (m) 6 - Marge avant secondaire (m) 6 - Marge latérale (m) 2 - Marge arrière (m) 8 - Front bâti sur rue (%) - -

Article 526 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T4.1.

Matériaux de revêtement Standard Figure 150. Hauteur d’un bâtiment et du autorisés plancher du rez-de-chaussée Hauteur du plancher du rez- - 1,2 Figure 149. Largeur et superficie d’un bâtiment de-chaussée (m) Largeur d’une façade principale occupée par une - - galerie couverte (%) Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée - - (%) Retrait d’un garage par rapport au plan de façade - - principal (m) Hauteur d’une porte de - 2,5 garage Superficie de plancher d’un 80 - bâtiment (m2) Figure 151. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment 1 2 Hauteur en étage(s) 1 2 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 99 Largeur et superficie d’un bâtiment Hauteur d’un bâtiment (m) Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31)

2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 153. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 152. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 527 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T4.1.

Étalage extérieur autorisé Interdit Figure 154. Aménagement d’un terrain Tableau 100 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou 50 (Art. - restaurer (%) 532) Surface végétale en cour avant 60 - ou avant secondaire (%) Surface végétale (%) 50 - Entreposage extérieur autorisé Interdit Bande tampon -

Article 528 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T4.1.

Aire de ● ● ● ● stationnement Figure 155. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la - - façade principale avant (%) Tableau 101 Stationnement Minimum Maximum (m) Emplacement d’une aire de stationnement Cour Cour avant Cour Cour avant secondaire latérale arrière Largeur de l’entrée charretière 3 6

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 25)

Article 529 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T4.1.

Hauteur d’un bâtiment - 5,5 accessoire (m) Figure 157. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Tableau 102 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 10 bâtiments accessoires (%) Superficie d’implantation au sol de l’ensemble des - 100 bâtiments accessoires (m2) Superficie d’implantation Figure 156. Superficie d’implantation au sol des au sol d’un bâtiment - 60 bâtiments accessoires accessoire (m2) Hauteur d’une porte de - 3 garage Figure 158. Hauteur d’un bâtiment accessoire

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 26)

Article 530 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T4.1.

A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation A P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local R (Art. 533) H-01 : Unifamiliale R (Art. 532) H-02 : Bifamiliale A C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé C-11 : Commerce et service à caractère particulier P-03 : Service public régional ou d'envergure I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles C-01 : Commerce local de proximité C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur P-04 : Infrastructure et équipement A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd H-06 : Habitation collective I-01 : Industrie artisanale Tableau 103 Usages H-05 : Maison mobile I-02 : Industrie légère I-03 : Industrie lourde C-03 : Hébergement H-04 : Multifamiliale C-04 : Restauration H-03 : Trifamiliale A-02 : Élevage

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Article 531 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T4.1.

Affichage autorisé Aucun Tableau 104 Affichage

Article 532 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T4.1 (PDF)

  • La proportion d’« espace naturel à préserver » ne s’applique pas aux premiers 700 m2 de terrain. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97.
  • Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.

    • Article 533 Exceptions (PDF)

    Zone Norme visée Exception visée Les usages du groupe P02-02 « Établissement Les habitations unifamiliales et bifamiliales sont T4.1-012 autorisées sur les terrains partiellement desservis. T4.1-011 Usage spécifiquement autorisé d’enseignement et activités connexes » 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 28) 2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 4) Tableau 105 Exceptions