1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

Sous-Section 580 USAGES (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T5.3.

P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local A P-03 : Service public régional ou d'envergure A P-04 : Infrastructure et équipement C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé A C-03 : Hébergement A C-04 : Restauration R (art.582) H-06 : Habitation collective A C-01 : Commerce local de proximité C-08 : Commerce récréatif intérieur A C-09 : Commerce récréatif extérieur I-01 : Industrie artisanale A I-02 : Industrie légère A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation CO-2 : Récréation H-04 : Multifamiliale R (Art.582) C-11 : Commerce et service à caractère particulier R (art.582) C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé I-04 : Exploitation des matières premières I-05 : Gestion des matières résiduelles A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd Tableau 148 Usages H-05 : Maison mobile I-03 : Industrie lourde H-01 : Unifamiliale H-03 : Trifamiliale H-02 : Bifamiliale A-02 : Élevage

2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 9)

Article 581 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T5.3.

Affichage autorisé Ambiance Tableau 149 Affichage

Article 582 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T5.3 (PDF)

  • Les portes de garages ne sont permises qu’à l’arrière d’un bâtiment principal ou sur le côté de celui-ci lorsqu’elles sont orientées perpendiculairement à toute rue adjacente;
  • L’usage H4 n’est permis qu’aux étages situés au-dessus du niveau du rez-de chaussée.
  • Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.
  • Les usages du groupe C04-02 « Restaurant routier » sont spécifiquement prohibés.
  • Les usages du groupe C11-01 « Établissement de divertissement » sont spécifiquement autorisés. Ils doivent être situés à l’intérieur d’un bâtiment ne comportant aucun usage résidentiel.

    • Article 583 Exceptions (PDF)

    T5.3-001 Hauteur en étages Un bâtiment commercial peut être agrandi en conservant le nombre d’étage existant au moment de son agrandissement, sans dépasser le nombre maximum d’étages prévu à la fiche. Usages du groupe C04-02 Nonobstant les dispositions de l’article 582, les usages spécifiques C04-02-02 et C04- 02-04 sont autorisés Zone visée Norme visée Exception Tableau 150 Exceptions

    2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 10) 2025-02-14 (R1314-2021-Z-18, a. 9)