1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T5.3 COMPACT (PDF)

Article 574 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.3.

minimale (m) 20 N/A N/A Figure 211. Règles minimales de lotissement Tableau 142 Lotissement Desservi Part. desservi Non Largeur moyenne minimale (m) 20 N/A N/A la ligne avant (m) 20 N/A N/A la ligne avant (m) - N/A N/A (m²) 400 N/A N/A Largeur maximale sur Largeur minimale sur Profondeur moyenne Superficie minimale desservi

Article 575 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.3.

● ● ● Figure 212. Marges de recul Tableau 143 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) 30 80 Figure 213. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type Isolé Jumelé Contigu Marge latérale (m) 2 - Marge arrière (m) 12 - Front bâti sur rue (%) 75 - Marge avant (m) 4 10 Marge avant secondaire (m) 4 10 Type de structure autorisé

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 48)

Article 576 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.3.

Matériaux de revêtement autorisés Supérieur Figure 214. Largeur et superficie d’un bâtiment Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) N/A N/A Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) - - Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée (%) 50 - Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - 1,5 Hauteur d’une porte de garage - 2.5 Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 300 - Figure 215. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de-chaussée Figure 216. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Logement par bâtiment - 16 Hauteur d’un bâtiment (m) - 20 Hauteur en étage(s) 2 (Art. 583) 3 Largeur d’un bâtiment (m) 15 - Tableau 144 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 49) 2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 8) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 218. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 217. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 577 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T5.3.

Étalage extérieur autorisé Ambiance Figure 219. Aménagement d’un terrain Tableau 145 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou restaurer (%) - - Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 30 - Bande tampon Type A Entreposage extérieur autorisé Prohibé Surface végétale (%) 20 -

Article 578 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T5.3.

Aire de stationnement ● ● Figure 220. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) N/A N/A Tableau 146 Stationnement Minimum Maximum Largeur de l’entrée charretière (m) 4 12 Emplacement d’une aire de stationnement Cour avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière

Article 579 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T5.3.

Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 5,5 Figure 221. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Emprise au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - 100 Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 80 Emprise au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 10 Tableau 147 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de garage - 3 Figure 222. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 223. Hauteur d’un bâtiment accessoire