1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T5.1 VILLAGEOIS (PDF)


Article 554 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.1.

Tableau 124 Lotissement Desservi Part. desservi Non Profondeur moyenne minimale (m) 20 N/A N/A Figure 185. Règles minimales de lotissement Largeur moyenne minimale (m) 10 N/A N/A la ligne avant (m) 25 N/A N/A (m²) 300 N/A N/A la ligne avant (m) 10 N/A N/A Largeur maximale sur Superficie minimale Largeur minimale sur desservi

Article 555 Implantation des bâtiments (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.1.

● ● Figure 186. Marges de recul Tableau 125 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) - 70 Figure 187. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type Isolé Jumelé Contigu Marge latérale (m) 2 - Marge arrière (m) 5 - Front bâti sur rue (%) 60 - Marge avant (m) 3 6 Marge avant secondaire (m) 1,5 - Type de structure autorisé

Article 556 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.1.

Matériaux de revêtement autorisés Patrimonial Figure 188. Largeur et superficie d’un bâtiment Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) 60 - Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée (%) 40 - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) 3 - Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) 0,6 1,2 Hauteur d’une porte de garage - 2.5 Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 140 1 000 Figure 190. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 189. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de-chaussée Logement par bâtiment - 8 Hauteur en étage(s) 2 2,5 Hauteur d’un bâtiment (m) - 12 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 126 Largeur et superficie d’un bâtiment Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 38) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 192. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 191. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 557 Aménagement de terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T5.1.

Étalage extérieur autorisé Ambiance Figure 193. Aménagement d’un terrain Tableau 127 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou restaurer (%) - - Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 20 - Bande tampon - Entreposage extérieur autorisé Prohibé Surface végétale (%) 20 -

Article 558 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T5.1.

562) ● ● ● Figure 194. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - 0 Tableau 128 Stationnement Minimum Maximum Largeur de l’entrée charretière (m) 3 6 Emplacement d’une aire de stationnement Cour avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière Aire de stationnement ● (Art.

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 39)

Article 559 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T5.1.

Emprise au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - 80 Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 60 Emprise au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 15 Tableau 129 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de garage - 3 Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 5 Figure 195. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Figure 196. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 197. Hauteur d’un bâtiment accessoire

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 40)

Article 560 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T5.1.

H-02 : Bifamiliale A H-03 : Trifamiliale A H-04 : Multifamiliale R (Art. 563) C-03 : Hébergement A C-04 : Restauration R (Art.562) P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local R (Art.562) C-01 : Commerce local de proximité A C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé A I-01 : Industrie artisanale A I-02 : Industrie légère A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation CO-2 : Récréation H-01 : Unifamiliale R (Art. 562) C-11 : Commerce et service à caractère particulier C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé I-04 : Exploitation des matières premières P-03 : Service public régional ou d'envergure C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur I-05 : Gestion des matières résiduelles P-04 : Infrastructure et équipement C-06 : Commerce artériel léger A-01 : Agriculture et pisciculture C-07 : Commerce artériel lourd H-06 : Habitation collective Tableau 130 Usages H-05 : Maison mobile I-03 : Industrie lourde A-02 : Élevage

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 41)

Article 561 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T5.1.

Affichage autorisé Patrimonial Tableau 131 Affichage

Article 562 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T5.1 (PDF)

Les projets intégrés sont interdits dans ce type de milieu;

  • Les usages de la classe « C04-02 : restaurant routier » sont interdits;
  • Le stationnement en cour avant est uniquement permis dans le prolongement d’une allés d’accès ou d’une aire de stationnement située en cour latérale, sur une largeur maximale de 6 mètres.
  • Les usages du groupe P02-05 sont spécifiquement autorisés dans ce type de milieu.
  • Aucun nombre minimal de case de stationnement hors-rue n’est exigé dans le type de milieu T5.1. L’usage complémentaire « Commerce artisanal » est autorisé pour une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 92. L’usage complémentaire « Gîte touristique » est autorisé dans une habitation unifamiliale aux conditions prévues à l’article 97.
  • Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.

    • Article 563 Exceptions (PDF)

    Zone visée Norme visée Exception T5.1-003 Usage spécifiquement autorisé Sur les immeubles déjà utilisés à cette fin, H-04 habitation multifamiliale Tableau 132 Exceptions