1314-2021-Z Règlement de zonage (PDF)

T5.2 NÉO-VILLAGEOIS (PDF)


Article 564 Lotissement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.2.

minimale (m) 20 N/A N/A Figure 198. Règles minimales de lotissement Tableau 133 Lotissement Desservi Part. desservi Non la ligne avant (m) 8 N/A N/A la ligne avant (m) - N/A N/A minimale (m) 8 N/A N/A (m²) 200 N/A N/A Largeur maximale sur Largeur minimale sur Profondeur moyenne Superficie minimale Largeur moyenne desservi

Article 565 Implantation d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’implantation d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.2.

● ● ● Figure 199. Marges de recul Tableau 134 Implantation d’un bâtiment Minimum Maximum Superficie d’implantation au sol du bâtiment (%) 30 70 Figure 200. Front bâti et superficie d’implantation au sol d’un bâtiment Type Isolé Jumelé Contigu Marge latérale (m) 2 - Marge arrière (m) 10 - Front bâti sur rue (%) 70 - Marge avant (m) 4 8 Marge avant secondaire (m) 4 - Type de structure autorisé

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 42)

Article 566 Architecture d’un bâtiment (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à la forme d’un bâtiment principal dans le type de milieux T5.2.

Matériaux de revêtement autorisés Supérieur Figure 201. Largeur et superficie d’un bâtiment Ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée (%) 40 - Retrait d’un garage par rapport au plan de façade principal (m) 3 - Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) 50 (Art. Hauteur du plancher du rez- de-chaussée (m) - 1,5 Hauteur d’une porte de garage - 2.5 Superficie de plancher d’un bâtiment (m2 ) 200 800 Figure 203. Largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte Figure 202. Hauteur d’un bâtiment et du plancher du rez-de-chaussée Logement par bâtiment - 6 Hauteur d’un bâtiment (m) - 16 Hauteur en étage(s) 2 (Art.573) 3 Largeur d’un bâtiment (m) 7 - Tableau 135 Largeur et superficie d’un bâtiment 573) - Minimum Maximum

2022-03-28 (R1314-2021-Z-2, a. 31) 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 43) 2022-08-22 (R1314-2021-Z-5, a. 8) 2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 5) 2024-05-16 (R1314-2021-Z-12, a. 3)

Figure 205. Retrait d’un garage par rapport à un plan de façade principal et hauteur d’une porte de garage Figure 204. Proportion d’ouverture d’une façade principale au rez-de-chaussée

Article 567 Aménagement d’un terrain (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’aménagement d’un terrain dans le type de milieux T5.2.

Étalage extérieur autorisé Ambiance Figure 206. Aménagement d’un terrain Tableau 136 Aménagement d’un terrain Minimum Maximum Espace naturel à préserver ou restaurer (%) - - Surface végétale en cour avant ou avant secondaire (%) 30 - Bande tampon - Entreposage extérieur autorisé Prohibé Surface végétale (%) 30 -

Article 568 Stationnement (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’accès au terrain et au stationnement sur un terrain dans le type de milieux T5.2.

572) (Art. 572) ● ● Figure 207. Dimensions de l’aire de stationnement Empiètement de l’aire de stationnement devant la façade principale avant (%) - 0 Tableau 137 Stationnement Minimum Maximum Largeur de l’entrée charretière (m) 3 8 Emplacement d’une aire de stationnement Cour avant Cour avant secondaire Cour latérale Cour arrière Aire de stationnement (Art.

Article 569 Bâtiments accessoires (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent aux bâtiments accessoires autorisés dans le type de milieux T5.2.

Emprise au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (m2 ) - 80 Superficie d’implantation au sol d’un bâtiment accessoire (m2 ) - 60 Emprise au sol de l’ensemble des bâtiments accessoires (%) - 20 Tableau 138 Bâtiments accessoires Minimum Maximum Hauteur d’une porte de garage - 3 Hauteur d’un bâtiment accessoire (m) - 5 Figure 208. Superficie d’implantation au sol des bâtiments accessoires Figure 209. Hauteur d’une porte de garage d’un bâtiment accessoire Figure 210. Hauteur d’un bâtiment accessoire

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 44)

Article 570 Usages (PDF)

Le tableau suivant présente les usages autorisés dans le type de milieux T5.2.

H-06 : Habitation collective A C-01 : Commerce local de proximité A C-02 : Commerce de détail et de service prof. et spécialisé A C-03 : Hébergement H-03 : Trifamiliale A H-04 : Multifamiliale A H-05 : Maison mobile P-01 : Parc et récréation A P-02 : Service public local A P-03 : Service public régional ou d'envergure A-03 : Foresterie et sylviculture CO-1 : Conservation A CO-2 : Récréation I-01 : Industrie artisanale A I-02 : Industrie légère H-02 : Bifamiliale R (Art. 472_ C-04 : Restauration R (art.572) C-11 : Commerce et service à caractère particulier C-05 : Services reliés à l'automobile et station-service C-10 : Commerce récréatif d'impact et motorisé I-04 : Exploitation des matières premières C-09 : Commerce récréatif extérieur C-08 : Commerce récréatif intérieur I-05 : Gestion des matières résiduelles P-04 : Infrastructure et équipement A-01 : Agriculture et pisciculture C-06 : Commerce artériel léger C-07 : Commerce artériel lourd Tableau 139 Usages I-03 : Industrie lourde H-01 : Unifamiliale A-02 : Élevage

2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 45)

2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 6)

Article 571 Affichage (PDF)

Les dispositions du tableau suivant s’appliquent à l’affichage autorisé dans le type de milieux T5.2.

Affichage autorisé Routier 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 46) Tableau 140 Affichage

Article 572 Autres dispositions particulières applicables aux types de milieux T5.2 (PDF)

Les projets intégrés sont interdits dans ce type de milieu.

  • Le stationnement en cour avant et avant secondaire est uniquement permis dans le prolongement d’une allés d’accès ou d’une aire de stationnement située en cour latérale, sur une largeur maximale de 6 mètres.
  • Les dispositions architecturales complémentaires de l’article 150 s’appliquent.
  • Les usages du groupe C04-02 « Restaurant routier » sont spécifiquement prohibés.
  • L’usage H-02 « bifamilial » est autorisé seulement lorsque l’immeuble est occupé par un usage mixte de deux unités ou afin d’augmenter le nombre d’unité d’habitation sur un immeuble unifamilial.

    • 2022-04-20 (R1314-2021-Z-3, a. 47)

    Article 573 Exceptions (PDF)

    T5.2-003 Hauteur en étages Un bâtiment commercial peut être agrandi en conservant le nombre d’étage existant au moment de son agrandissement, sans dépasser le nombre maximum d’étages prévu à la fiche. T5.2-001 Art. 566, ligne E sur la largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) Aucun pourcentage (%) requis par une galerie couverte Usages du groupe C-04-02 Nonobstant les dispositions de l’article 572, les usages spécifiques C04-02-02 et C04-02- 04 sont autorisés T5.2-003 Art. 566, ligne E sur la largeur d’une façade principale occupée par une galerie couverte (%) Aucun pourcentage (%) requis par une galerie couverte Zone visée Norme visée Exception Tableau 141 Exceptions

    2022-08-22 (R1314-2021-Z-5, a. 9) 2023-05-09 (R1314-2021-Z-8, a. 7) 2025-02-14 (R1314-2021-Z-18, a. 8)