Un usage complémentaire « commerce artisanal », qui peut comprendre la venue de clients sur les lieux, est autorisé à un usage principal faisant partie de la classe d’usage « habitation unifamiliale (H-01) » dans les types de milieux T3.2, T5.1 et T5.2 aux conditions suivantes :
Le commerce artisanal exercé doit être limité aux activités suivantes : un entrepreneur artisanal relié à l’un des domaines suivants : un plombier, un plâtrier, un service de construction (entrepreneur général), un électricien, un réparateur de petits appareils domestiques, un service de paysagement, de déneigement ou d’excavation) ; un atelier d’artisan exerçant un métier d’art relié à l’un des domaines ou métiers suivants : l’art floral, les arts graphiques, la bijouterie-joaillerie-orfèvrerie horlogerie, le bois (ébéniste, décorateur sur bois, encadreur), la décoration, le luminaire le textile, le verre, les instruments musicaux, un sculpteur, un céramiste ; un atelier d’artisan de fabrication sur place de produit alimentaire parmi les suivants : une boulangerie artisanale, une pâtisserie artisanale, un service de traiteur artisanal ;
La superficie du terrain doit être conforme aux dispositions relatives à la superficie et aux dimensions du règlement de lotissement ;
Aucun usage complémentaire artisanal n’est autorisé à l’intérieur d’un projet intégré d’habitation ;
Le commerce artisanal peut employer sur place un maximum d’une personne qui n’est pas domiciliée dans le logement ;
Toutes les activités doivent être exécutées à l’intérieur d’un bâtiment fermé;
Supprimé Le commerce artisanal peut être exercé à l’intérieur d’un bâtiment accessoire, sans toutefois excéder une superficie de plancher de 40 mètres carrés;
Le commerce artisanal peut posséder un accès extérieur distinct de celui du logement. Toutefois, celui-ci ne doit pas être situé en façade principale de l’habitation unifamiliale;
Aucune case de stationnement supplémentaire n’est exigée pour le commerce artisanal. Toutefois, une case de stationnement supplémentaire est requise si des clients sont reçus sur place.
Le stationnement ou le remisage d’un seul véhicule commercial parmi les suivants est autorisé : une automobile, une camionnette ou une fourgonnette n’excédant pas 1 500 kg de charge utile.
Le stationnement d’un seul véhicule routier affecté au déneigement n’excédant pas 4 500 kg de masse nette, ainsi que le stationnement ou le remisage d’une seule mini-excavatrice (pelle rétrocaveuse), incluant sa remorque, ayant un godet d’une largeur maximale de 0,5 mètre, est également permis sur le terrain, en cour arrière.
2022-10-14 (R1314-2021-Z-6, a. 2)